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2023-06-01 Date de diffusion : 2023-06-06 N o MRIF-20230427-006 Documents montrant tous les coûts liés à la préparation et à la tenue de la COP15 (PDF 140 Mo) Date de transmission : 2023-05-29 Date…

Québec ou pour la production d'un document. Frais de promotion, de traduction ou de communications liés directement à la réalisation du projet. Frais d'inscription à un colloque ou un événement.…

Enfin, il contribue aux travaux du CAIPRP et soulève les enjeux, les problèmes et les préoccupations liant la gestion documentaire et la protection des renseignements personnels. Le gestionnaire Le…

sur les PAFIO des unités d’aménagement 023-71, 024-71, 025-71 et 027-51 (PDF 1,87 Mo) Les documents liés aux consultations des années antérieures sont remis sur demande . Pour les obtenir,…

majeures. De son côté, la communauté métropolitaine doit définir des orientations, objectifs et critères liés à l’identification de toute partie de territoire de la communauté qui, chevauchant le…

valeur des minéraux critiques et stratégiques au Québec. L’acquisition de nouvelles connaissances liées à l’exploration, à l’extraction, au traitement, à la transformation et au recyclage des…

Loi sur la gouvernance du système de santé et de services sociaux (LGSSSS), de certaines activités liées au domaine de la santé et des services sociaux; met en place des mécanismes d’accès aux…

assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de dommages) (PDF 395 Ko) Date de transmission : 2025-12-17 Date de…

Cible annuelle pour chaque site radio. Excluant les plages d’entretien planifiées et les événements liés à des catastrophes naturelles, à des actes de vandalisme ou à tout autre événement à caractère…

notamment comme premières répondantes au sein de leur organisation pour les questions et les dossiers liés aux relations avec les Premières Nations et les Inuit. Affaires municipales et Habitation…