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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Ko air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/ iii TABLE DES MATIÈRES Préface…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 630 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2025.pdf

pas avec les exigences actuelles du RSPEDE. Impacts Les modifications de concordance proposées dans le RSPEDE n’auront aucun impact supplémentaire par…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4,14 Mo STAFR_sfp_2014.pdf

entités géographiques sont obtenues grâce à une table de correspondance entre celles-ci et le code postal apparaissant sur la déclaration de revenus. Cette t…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3,13 Mo STAFR_sfp_2015.pdf

entités géographiques sont obtenues grâce à une table de correspondance entre celles-ci et le code postal apparaissant sur la déclaration de revenus. Cette t…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Demande d'accès 2024-25-119

pdf 401 Ko 2024-25-119.pdf

2024-01-24 dont le but est d'obtenir copie de la liste actuelle des hauts fonctionnaires de l’État qui ont un véhicule de fonction avec chauffeur à leur…

Mise à jour : 17 février 2025

STAFR_sfp_2016.pdf

pdf 8,15 Mo STAFR_sfp_2016.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8947 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2020 TABLE DES MATIÈRES À PROPOS DES STATISTIQUES FISCALES DES…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Ko MEM_CRAP.pdf

la réalité policière La réalité des victimes d’abus policiers Alexandre Popovic 15 octobre 2020 2 Table des matières Historique…

Mise à jour : 3 août 2023

Rapport final du comité de transition de la Ville de Saguenay

pdf 1,17 Mo rapport_annexes_cts.pdf

13h30 Table – pompiers Caserne – La Baie Vendredi 24 août 01 11h00 Table – Cadres Gauthier & Bédard Lundi 27 août 01 8h00 Table – Polices Cain Lamarre…

Mise à jour : 2 août 2010

Bulletin zoosanitaire - Peste porcine africaine

pdf 625 Ko Bulletinzoosanitaire_pesteporcineafricaine_MAPAQ.pdf

fait le point sur la peste porcine africaine et présente l’information pertinente, dans le contexte actuel, en vue de maintenir un état de vigilance élevé.…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Bulletin zoosanitaire - Peste porcine africaine

pdf 625 Ko Bulletinzoosanitaire_pesteporcineafricaine_MAPAQ.pdf

fait le point sur la peste porcine africaine et présente l’information pertinente, dans le contexte actuel, en vue de maintenir un état de vigilance élevé.…

Mise à jour : 31 octobre 2022

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Bulletin zoosanitaire - Peste porcine africaine

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