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Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2022 5 415 384 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2022 119 426 13 192 636 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

240 714 240 714 13 14 Projets de Renovation 425-16b 3 348 760 3 348 760 14 15 Projets de Renovation 432-15b 3 652 223 3 652 223 15 16 16 17 17 18 18 19 TOTAL…

.................................................................................................. 15 4.1 Une part plus importante du budget de…

.................................................................................................. 15 6 Accéder à la tâche Lorsque l’exploitant municipal…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

vieillir du MSSS. Faits saillants • Période de dépôt des projets : du 15 septembre au13 octobre 2025, 23 h 59 • Public cible : les jeunes de 15 à 35 ans •…

p. 5 10 METTRE EN ŒUVRE DES INTERVENTIONS PRÉVENTIVES (suite) C’est […] offrir des activités spécifiques et régulières à tous les enfants afin de favoriser…

d’enseignement collégial mette en place sa propre version locale du programme axée sur certaines spécificités (thèmes, enjeux traités, etc.), le devis…

(récurrents) (1) Diminution du chiffre d’affaires Entre 15 000 et 75 000 Entre 15 000 et 75 000 TOTAL DES MANQUES À GAGNER Entre 15 000 et 75 000 Entre 15…