Résultats de recherche

............................................ 15 4.1. Description des secteurs touchés .................................................................. 15…

............................................ 15 4.1. Description des secteurs touchés .................................................................. 15…

................... 15 Dépenses admissibles…

......... 14 7.3. Réduction de la vulnérabilité du bâtiment ...................................... 15 8. Processus d’appréciation et de sélection…

visant la consommation unitaire d’énergie du parc immobilier institutionnel, soit une réduction de 15 % d’ici 2030 par rapport à 2012-2013. Plusieurs mesures…

Conditions spécifiques d’admissibilité Pour être jugé admissible au programme, le demandeur doit démontrer qu’au cours de l’année précédant sa demande, il a…

939 4 928 758 Défoliation =15 102 13 284 659 1 441 183 Total 470 61 609 3 359 6 705 944 Défoliation =15 15 2 197 94 122 20 Total 3 200 421 625 23 364 38 312…

MINISTÉRIEL (Annexe C101) DEC à temps plein 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 01 «Nej» DEC TPL : 15 «Nej» utilisé 15 01 Epes 02 Cas 103,26 $/pes…

Assemblée nationale - - 190,4 7,7 4,0 7,7 4,0 Personnes désignées par l'Assemblée nationale - - 157,2 15,2 9,6 15,2 9,6 Affaires municipales et…

et les coûts sont trop importants pour les revenus qu’ils en tirent. d. Exigences spécifiques Exigences spécifiques à la taille des entreprises (PME) La…