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Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,75 Mo BRO_plan_strategique_2023_2027.pdf

2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 15 Nombre de mesures contribuant à l’expérience employé mises en place 2 3 3 4 Plan stratégique…

Mise à jour : 20 octobre 2023

V admin Code conception système gestion eaux pluviales admissible déclaration conformité 20260301

pdf 193 Ko ccsgep-2025-06-25-code-conception-gestion-eaux-pluviales-conformite-va.pdf

conformité, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Ko 25-378_Diffusion.pdf

Photographie et création numérique Production 3D : Modélisation et coloration Production 3D : Animation 3D Production en divertissement interactif Animation…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Tous les documents en lien avec le webinaire du 3 septembre 2025, portant sur le tableau de bord des équivalents temps complet (ETC).

pdf 1,33 Mo 25-602_Diffusion.pdf

E9PXwwfHx8&sdata=SUFXQnV6QXhBeWc5NXB5NjIrOE9aeXgwcGhlM0ZzTFRnVldIVU12aXI3QT0%3d Questions-Réponses pour le tableau de bord ETC 3 septembre 2025 Ministère de…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,45 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

dollars) Volet 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Fixe général 247,3 281,7 281,7 281,7 281,7 1 374,1 Fixe variable 288,3 316,3 316,3…

Mise à jour : 4 avril 2023

Avril 2024

pdf 1,88 Mo 2024-04-engagements-financiers.pdf

SÉQ. (2)(1) (3) (5) MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS…

Mise à jour : 13 février 2025

Fiche technique - Bandes riveraines élargies et bandes végétalisées en littoral 2023-2026

pdf 704 Ko FI_bandes-riveraines-elargies-littoral-1.1.5-pv_MAPAQ.pdf

https://belsp.uqtr.ca/id/eprint/1341/1/RAPPEL_2006_Liste_v%C3%A9g%C3%A9taux_rives_P.pdf https://belsp.uqtr.ca/id/eprint/1341/1/RAPPEL_2006_Liste_v%C3%A9g%C3%…

Mise à jour : 21 février 2025

Action_Gardien.pdf

pdf 1,11 Mo Action_Gardien.pdf

les dermandes suivantes dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027: 1. Action communautaire autonome 2. 3. 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. Soutien à…

Mise à jour : 13 février 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Novembre 2024

pdf 0,95 Mo engagements-24-11.pdf

ion Windows de Microsoft 2024-2025 47 182 $ 2025-2026 47 182 $ 2026-2027 47 182 $ 141 546 $ Achat regroupé Microsoft Canada inc Mississauga, Ontario 3…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 464 Ko decision_F2025193.pdf

le 1er avril d'une année et le 31 mars de l'année suivante, selon les raisons de leur départ, en excluant les départs à la retraite. 7 3 15 24 67…

Mise à jour : 25 février 2026

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Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Avril 2024

Fiche technique - Bandes riveraines élargies et bandes végétalisées en littoral 2023-2026

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme – Novembre 2024

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