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Demande accès étude construction 20 mai 2022

pdf 285 Ko 22-19_Diffusion.pdf

d’accès, visant à obtenir le document suivant : • Le nombre d’inscriptions dans des programmes d’études liés à la construction. Vous trouverez ci-joint les…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces/2025

Date de diffusion : 23 juillet Nº 2025-07-02-015 Liste des plaintes pour l'ensemble de l'année 2024, liées à des incidents impliquant des toxi-infections (ou intoxications alimentaires)…

Mise à jour : 2 mars 2026

V-3274-5 : - Résolution attestant la fin des trav Programme d'aide à la voirie locale - Volet Redressement et Accélération

pdf 144 Ko Resolution-type_Attestation-fin-travaux_Soutien.pdf

Ministère des Transports et de la Mobilité durable Programme d’aide à la voirie locale Volet Soutien Résolution attestant la fin des travaux Extrait du…

Mise à jour : 22 avril 2025

Véhicules de fonction - 2025-2026

pdf 95 Ko Par.19_2025-2026-Vehicules-fonction.pdf

Véhicules de fonction Essence Entretien Coût de location Total des dépenses Vice-première ministre et ministre des Transports et de la Mobilité durable 1…

Mise à jour : 13 février 2026

Véhicules de fonction - 2024-2025

pdf 102 Ko Par.19_2024-2025-Vehicules-fonction.pdf

Véhicules de fonction Essence Entretien Coût de location Total des dépenses Vice-première ministre et ministre des Transports et de la Mobilité durable 1…

Mise à jour : 15 août 2025

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

pdf 7,35 Mo DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 15 janvier 2026 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20251212-005 , La présente fait suite à votre demande…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

e entre les lois municipales et les accords de libéralisation des marchés publics Le Québec s’est lié à différents accords de libéralisation des marchés publics, notamment à l’Accord de commerce et…

Mise à jour : 11 mars 2025

Statistiques correctionnelles du Québec 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-correctionnelles-quebec-2024-2025

par rapport à l'an dernier, mais a diminué de 17,6 % par rapport à 2019‑2020. Enfin, les cas actifs liés aux heures de service communautaire ont également enregistré une légère augmentation de…

Mise à jour : 6 février 2026

La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024

pdf 3,76 Mo RA_etat_situation_2022_CEPE.pdf

et l'exclusion : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale/organismes-lies/cepe. Compilation statistique, analyse et…

Mise à jour : 18 avril 2024

Statistiques correctionnelles du Québec 2023-2024

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-correctionnelles-quebec-2023-2024

baissé, de 3,8 %, par rapport à l'an dernier, et de 26 % par rapport à 2018-2019. Enfin, les cas actifs liés aux heures de service communautaire ont également enregistré une légère diminution de…

Mise à jour : 2 février 2026

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Demande d'accès à l'information reçues au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et documents transmis en 2025

V-3274-5 : - Résolution attestant la fin des trav Programme d'aide à la voirie locale - Volet Redressement et Accélération

Véhicules de fonction - 2025-2026

Véhicules de fonction - 2024-2025

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Statistiques correctionnelles du Québec 2024-2025

La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024

Statistiques correctionnelles du Québec 2023-2024

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