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01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2022 (2 489 929) 4 760 958 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2024 6 113 663 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

Total Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 11 496 923 13 14 Redressements affectant les années antérieures $ 14 15 Solde au 30 juin…

visée. Le coût global est donc de 0 $. Il n’y a aucun impact anticipé sur l’emploi. Exigences spécifiques L’impact de la fiscalisation de la redevance est le…

subventions spécifiques. Les règles budgétaires donnent les indications pour chacune des subventions spécifiques. Ainsi, certaines subventions doivent être…

en date du 7 juillet 2022, par un OM/CA. 15 Clarifier le libellé afin de mieux représenter l’intention du législateur concernant l’affichage des écofrais. 1…

pt -1 3 m ar s- 15 se pt -1 6 m ar s- 18 se pt -1 9 m ar s- 21 se pt -2 2 m ar s- 24 15 à 24 ans 25 à 54 ans LE CHÔMAGE CHEZ LES JEUNES 5 Mai 2025 Graphique…

...... 12 Annexe 1 : Documentation et personnes consultées ....................................... 15 Annexe 2 : Extraits des Lettres patentes constituant…

3 389,1 4 334,0 0,78300% (1,5) 13 14 Octobre 4,00% 17,00% (5 268,0) 1 521,3 1 197,6 4 334,0 (1,0) 14 15 4,00% 21,00% (5 268,0) 1 521,3 2 718,9 3 126,3 7…

Scénario avec un rendement réel de -15 % en 2008 et un rendement réel moyen de 6,75 % à compter de 2009 Sans lissage des actifs et avec une DMERCA de 13 ans…