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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 328 Ko MR-statut-artiste-Culture-SLSJ.pdf

temps de parler des artistes du Saguenay-Lac-Saint-Jean à égalité avec les autres régions du Québec, comme la région de Montréal, de la Mauricie ou celle de…

Mise à jour : 15 juin 2021

Autres examens de dépistage (non recommandés) – Dépistage du cancer du sein

/sante/conseils-et-prevention/depistage-et-offre-de-tests-de-porteur/depistage-du-cancer-du-sein/autres-examens-de-depistage-non-recommandes

complément à la mammographie. Ces examens pourraient cependant vous être recommandés comme examen complémentaire à la mammographie ou pour d’autres indications selon votre professionnel de la santé. …

Mise à jour : 2 octobre 2025

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 167 Ko MR-statut-artiste-Culture-Laurentides.pdf

R.Q. c. S-32.01 7A.) porte à confusion, selon notre expérience. Considérant que le statut d’« artiste professionnel » laisse place à une interprétation…

Mise à jour : 15 juin 2021

SJ-1091 (2014-11) - Renonciation au bénéfice du dépôt volontaire

pdf 218 Ko sj1091.pdf

CANADA COUR DU QUÉBEC PROVINCE DE QUÉBEC Chambre civile District : Localité : DÉPÔT VOLONTAIRE N° de dossier : RENONCIATION AU BÉNÉFICE DU DÉPÔT VOLONTAIRE…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Composition du Comité consultatif sur les changements climatiques

pdf 169 Ko comite-consultatif-changements-climatiques.pdf

pnltmowt vvwurtmuprmlqa: b EF:> : FEF;FA;Fj: G=> @:G F:E;A;F AHH:G @:G B A;ICF:G :E HA;F> : i: @=;;: c : @:GceAEC:H:E;G c@FHA;Ff=:G b : AGG=H: @A c < iFEA;F…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Introduction générale aux programmes d'études – Formation de base diversifiée

pdf 1,13 Mo Formation-base-diversifiee-introduction-generale-programmes-etudes.pdf

programmes d’études du domaine des arts sensibilisent l’adulte à l’importance d’être réceptif à ses sensations, à ses impressions, à ses émotions et à ses…

Mise à jour : 10 mai 2024

Reconstruction du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines - Séance d'information publique du 12 septembre à Thetford Mines

pdf 3,13 Mo Presentation_Thetford-Mines.pdf

Reconstruction du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines SÉANCE D’INFORMATION PUBLIQUE À THETFORD MINES 12 septembre 2023 •…

Mise à jour : 9 août 2024

Contrats et engagements financiers au MAPAQ

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/contrats-engagements

contrats peuvent être consultés dans le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec : attribution de gré à gré adjudication sur invitation adjudication d'appels d'offres…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Contrats et engagements financiers au MAPAQ

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/contrats-engagements

contrats peuvent être consultés dans le Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec : attribution de gré à gré adjudication sur invitation adjudication d'appels d'offres…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Inscrire une demande de dépôt volontaire

/finances-impots-et-taxes/gestion-dettes/depot-volontaire/demarches/inscription

votre déclaration au dépôt volontaire Déclaration La procédure consiste à déposer une déclaration réputée sous serment, faite à l’aide du formulaire Déclaration de la partie débitrice au dépôt…

Mise à jour : 23 janvier 2024

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