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FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 59 Ko 08-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-non-pharma.docx

compléter Co-chercheur : Comment by Johane de Champlain: Cette rubrique doit être supprimée si elle n'est pas pertinente. Information à compléter Membre du…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Palmarès des questions les plus posées en 2023

pdf 98 Ko palmares-questions-posees-2023.pdf

celle-ci aura le fardeau de démontrer que le renseignement personnel visé n’est pas conforme à la loi. Comment gérer le consentement d’une personne mineure…

Mise à jour : 16 septembre 2025

REP-DAA001-Web.pdf

pdf 9,06 Mo REP-DAA001-Web.pdf

personne mineure doit donc obligatoirement être représentée par son tuteur pour l’exercice de ses droits (art. 158 C.c.Q.). Les tuteurs sont, généralement,…

Mise à jour : 25 août 2025

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

pdf 1,39 Mo Brochure_YZ.pdf

..........................................................................................58 8- COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE…

Mise à jour : 9 décembre 2025

BV3513F_200202v4

pdf 1,00 Mo Brochure_juges.pdf

RÉGIMES D’ASSURANCE DES JUGES À LA RETRAITE.............................................. 42 8- COMMENT FAIRE UNE DEMANDE DE…

Mise à jour : 19 mai 2023

Palmarès des questions les plus posées en 2023

pdf 98 Ko palmares-questions-posees-acces-information-2023.pdf

celle-ci aura le fardeau de démontrer que le renseignement personnel visé n’est pas conforme à la loi. Comment gérer le consentement d’une personne mineure…

Mise à jour : 1 mai 2024

Formulaire - Demande de reconnaissance d'un(e) assistant(e)

pdf 1,18 Mo form_dem_recon_assist_maj.pdf

personne souhaitant de l’assistance Détaillez votre situation. (Quelles difficultés vivez-vous? Comment les personnes proposées à titre d’assistantes…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

documentation relative à l’appel d’offres. Les organismes municipaux peuvent d’ailleurs y préciser comment sera évaluée cette équivalence. Cette mesure donne suite à la recommandation n o 5 de la…

Mise à jour : 17 juin 2025

Récipiendaires de l'année 2021 | Ordre des francophones d'Amérique

/gouvernement/reconnaissance-prix/culture-langue-francaise/ordre-francophones-amerique/recipiendaires/recipiendaires-2021

étaient étroitement mêlées. Créolophones tout autant que francophones, nous comprenions intuitivement comment les langues s’enrichissent et se transforment au contact d’autres langues. Pays…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Prix Solange-Chalvin

/gouvernement/reconnaissance-prix/immigration/solange-chalvin

ne parlait pas un mot de français. Chaque interaction, chaque sortie, chaque rendez-vous médical devenait un défi, en raison de la barrière linguistique. En 2022, il intègre une entreprise québécoise…

Mise à jour : 28 janvier 2026

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Palmarès des questions les plus posées en 2023

Formulaire - Demande de reconnaissance d'un(e) assistant(e)

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

Récipiendaires de l'année 2021 | Ordre des francophones d'Amérique

Prix Solange-Chalvin

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