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Modalités d’application 2025-2028 du Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

pdf 507 Ko PETMAF_Modalites_2025-2028.pdf

Publications du Québec. http://www.quebec.ca/transports/aide-financiere http://www.transports.gouv.qc.ca/ TABLE DES MATIÈRES 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Cadre normatif - ÉcoPerformance

pdf 837 Ko cadre-normatif-ecoperformance-2019-2020.pdf

normatif Approuvé le 5 juin 2019 En vigueur du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2020 ÉcoPerformance TABLE DES MATIÈRES 1. DÉFINITIONS…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Conseiller ou conseillère en vente d’automobiles - Carnet de l'apprenant

pdf 227 Ko CARAPP_vente_automobile.pdf

l’accès aux documents et à la protection des renseignements personnels, s’adresser à Emploi-Québec. Table des matières PRÉSENTATION…

Mise à jour : 23 novembre 2023

Guide du compagnon, conseiller en vente d'autos

pdf 1,08 Mo GUICOM_vente_automobile.pdf

Encourager l’apprenant ou l’apprenante .........................................................12 Table des matières L’ÉVALUATION DE L’APPRENTISSAGE EN…

Mise à jour : 23 novembre 2023

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2,45 Mo 25-684_Diffusion.pdf

progressif, variant selon la situation matrimoniale de ces derniers. Les taux sont indiqués dans les tables de contribution présentées à l’annexe 3. Le…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2020 http://www.education.gouv.qc.ca/ 3 Table des matières Sommaire…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8963 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2023 I TABLE DES MATIÈRES Rapport sur le financement des…

Mise à jour : 26 juin 2024

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISSN 2368-8963 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2024 I TABLE DES MATIÈRES Rapport sur le financement des…

Mise à jour : 26 juin 2024

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial Page 1 de 2 Année scolaire 2022-2023 Table des matières Principales modifications…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial Page 1 de 2 Année scolaire 2022-2023 Table des matières Principales modifications…

Mise à jour : 25 mai 2022

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Conseiller ou conseillère en vente d’automobiles - Carnet de l'apprenant

Guide du compagnon, conseiller en vente d'autos

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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