Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,14 Mo Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf
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Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde, en 6e année du primaire
pdf 1,12 Mo Rapport-evaluation-anglais-intensif-primaire.PDF
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Protocole standardisé pour le suivi des populations de tortues des bois au Québec
pdf 2,60 Mo protocole-suivi-populations-tortues-bois.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial
pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf
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Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf
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Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles
pdf 6,00 Mo guide-inspection-batiments-agricoles.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 520 Ko MR-statut-artiste-AQAD.pdf
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Les infractions contre la personne commises dans un contexte conjugual au Québec en 2015
pdf 1,65 Mo stats_violence_conjugale_2015.pdf
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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Bilan 2023-2024 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec
pdf 2,16 Mo bilan-2023-2024-action-climatique-quebec.pdf
