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................................................... 15 7 Entrée en vigueur et durée du Programme ............................................... 15 8…

d’alerte, grille des niveaux d’incident et liens avec d’autres plans Liens entre les plans de réponse spécifiques et le plan de continuité des activités…

170000362 Avis de pertinence : AP-23-213 15 novembre 2023 Conseillère : Sara Lapointe Campagne construction Numéro de projet : 170000362 Avis de pertinence :…

713000 CSS du Fleuve-et-des-Lacs 14 15 8 20 23 25 1 1 1 1 1 2 714000 CSS de Kamouraska-Rivière-du-Loup 8 8 8 18 18 1 0 8 1 0 721000 CSS du Pays-des-Bleuets…

modifié par le remplacement de « 60 » par « 90 ». 38. L’article 52.15 de cette loi est renuméroté 15 et est remplacé par le suivant : « 15. Le ministre peut…

des CSMO et des CC 2025-2026 pour les six orientations identifiées dans le tableau ci-dessous15 : PARTIE 1 15 L’orientation 4.2 Développer une vision…

des soins, des délais et un obstacle à l’accès aux soins pour la population. Les contraintes spécifiques sont : Diététistes-Nutritionnistes L'exigence d'une…

Code 01 13 14 15 16 17 18 19 20 22 13 Solde au 30 juin 2020 739 799 8 652 137 13 14 Redressements affectant les années antérieures (3) 14 15 Solde au 30 juin…

renouvelable comme moyen de chauffage principal dans les bâtiments gouvernementaux. Des modalités spécifiques, incluses à la page suivante, indiquent la…

aux principales orientations ..... 15 Accroître la participation de tous au développement social et économique…