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Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Ko 25-315_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Mise à jour : 4 septembre 2025

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances – Mars 2025

pdf 256 Ko Formulaires_1_et_4_Mars_2025_FLCD_VSS.pdf

23.30 par. 3) PROG / ÉL (2024-2025) 370 873,00 Total : 370 873,00 MAISON DU CHEMINEMENT, LA Roberval Roberval FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS…

Mise à jour : 18 février 2026

Liste des entreprises, organismes ou individus détenteurs d’un permis de garde en captivité valide pour l’année en cours

pdf 178 Ko liste-detenteurs-permis-garde-captivite.pdf

819 563-1468 288 chemin Côté Stoke Québec J0B 3G0 05 Permis professionnel de garde d’animaux - Classe 1 Marie-Christine Chartier 514 347-8879 6059 route Mari…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Engagements_financiers_Aout_2025.pdf

pdf 1,21 Mo Engagements_financiers_Aout_2025.pdf

2024-2025 3 052,48 $ Télébec, Société en commandite 2025-2026 33 577,28 $ Montréal, Anjou-Louis-Riel Objet : Total 36 629,76 $ Fonds de la cybersécurité et…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Ko RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

de fréquentation 3.3 Journée de garde, services à fournir par la RSGE et jour d’occupation 3.3.1. Modes de garde 3.3.2. Obligations de la RSGE envers le…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Engagements financiers du MAPAQ - Avril 2025

pdf 1,05 Mo LI_engagements_financiers_04_25_MAPAQ.pdf

OBJET : Service de visibilité - SIAL 2025 (2025-2026) 40 000,00 $ Total 40 000,00 $ Expo Canada France inc. Montréal Sainte-Marie-Saint-Jacques (2018) 3 Bon…

Mise à jour : 8 mai 2025

22-556_Diffusion.pdf

pdf 209 Ko 22-556_Diffusion.pdf

EHDAA 72 72 70 69 65 64 4-Classe accueil et francisation 189 186 171 169 168 158 9-Total 3 536 3 502 3 380 3 319 3 233 3 100 Nombre de groupes estimé 9-Total…

Mise à jour : 14 mai 2024

PROJ_REGL_Taux_RQAP_2025.pdf

pdf 227 Ko PROJ_REGL_Taux_RQAP_2025.pdf

compter de la présente publication. Ce projet de règlement vise à diminuer, à compter du 1er janvier 2026, les taux de cotisation au régime d’assu- rance…

Mise à jour : 18 juin 2025

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 1,58 Mo Engagements_MCC_2024-07.pdf

Circonscription électorale : Ungava Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques 4 5 6…

Mise à jour : 3 septembre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

enteteAnnee3: 2023-2024 enteteAnnee3: 2023-2024 enteteAnnee3: 2023-2024 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee4: 2024-2025 enteteAnnee5:…

Mise à jour : 18 novembre 2025

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Engagements financiers du MAPAQ - Avril 2025

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