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DA34-20240219.pdf

pdf 2,88 Mo DA34-20240219.pdf

d’habitation et de développement de Montréal Société de transport de Montréal Ville de Montréal Ville de Montréal-Est Ville de Montréal-Ouest ID organisme ID…

Mise à jour : 16 avril 2025

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 745 Ko FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf

3 Adresse du domicile Numéro Rue Appartement Ville Province Code postal Pays Téléphone Courriel 1.4 Adresse de correspondance Numéro Rue Appartement Ville…

Mise à jour : 5 janvier 2026

MRC

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/mrc

territoire comprend celui d’une ville centre, un des membres doit être un représentant de cette dernière à moins qu’elle n’y ait renoncé au préalable. On entend par ville-centre, toute municipalité…

Mise à jour : 10 mai 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

documents à fournir en vue de la délivrance, du renouvellement ou de la modification d’un permis. Des modifications sont proposées à la liste des…

Mise à jour : 21 mai 2024

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

/gouvernement/politiques-orientations/architecture-amenagement-territoire

milieux déjà dotés d’infrastructures et de services publics, situés au cœur de nos villages et de nos villes, limitant ainsi l’étalement urbain; d’adopter des formes d’aménagement qui permettent de…

Mise à jour : 27 février 2026

Règlement sur les projets particuliers de construction

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/reglement-projets-particuliers-construction

du sol, le traitement des espaces vacants, le nombre d'espaces de stationnement supplémentaires à fournir, l'intégration architecturale et la prise en charge par le demandeur de certaines…

Mise à jour : 7 avril 2026

Développement et gestion de la géomatique par les organismes municipaux

pdf 6,99 Mo guide_geo.pdf

Sainte-Anne Conseil de bassin de la rivière Rimouski MRC de Bellechasse Ville de Laval Ville de Bromont Liste des partenaires qui ont fourni des exemples…

Mise à jour : 29 juin 2012

Appel de projets pour la documentation et la numérisation d’éléments patrimoniaux

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/documentation-et-numerisation-delements-patrimoniaux/appel-projets-documentation-numerisation-elements-patrimoniaux

de façon plus large, à une période historique. Il peut s’agir, par exemple, de la fondation d’une ville, d’une invention marquante, de la publication d’une œuvre littéraire importante, d’un incendie…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Dossiers soumis au conseil des ministres pour l'année 2021-2022

/premiere-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2021-2022

résiduelles Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles soumis le 8…

Mise à jour : 15 avril 2026

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Ko 2024-2025-572-Document.xlsx

statistiques existent, svp les fournir. Si possible, svp fournir les statistiques détaillées ventilées par (a) type de MCI , (b) dans le temps et, (c)…

Mise à jour : 27 février 2025

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