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CCG agit alors en lieu et place du comité de répartition des ressources. Composition du CRR Au plus 15 membres faisant partie du personnel cadre du CSS dont…

3 objectifs de réduction liés au nombre (-10 %), au volume (-15 %) et au coût (-20 %) des formalités administratives; • 44 mesures spécifiques concentrées pr…

_______________________ 68 Tableau 10.1 : Spécifications relatives à la qualité du géoréférencement ________________________ 134 Tableau 11.1 : Spécification…

.................................. 15 4.5 Lettre de décision du comité exécutif…

Puits principal 22-CR-03 0,004 0,004 0,056 0,15 Conforme 22-CR-06A 0,004 0,004 0,056 0,15 Conforme Dalle Puits de ventilation 22-CR-10 0,004 0,004 0,056 0,15…

= 5 - 6 - 7 09 10 15 Hors cadres et cadres 8 048 8 048 8 048 0,00% NON 15 16 Gérants 0,00% NON 16 17 Enseignants 78 834 78 834 78 834 0,00% NON 17 18…

de relevé (bisannuel) 1 à 999 473 055 $ 9 461 $ 2 196 $ 1 000 à 1 999 789 847 $ 15 797 $ 3 667 $ 2 000 à 2 999 785 969 $ 15 719 $ 3 649 $ 3 000 à 3 999 731…

..................................... 15 2 Stratégie d’aménagement forestier intégré…

offre d’accompagnement à la fois générale et plus spécifique pour les chefs d’entreprise à chaque étape de leur projet d’affaires, ainsi qu’une aide spécifiq…

renouvelable comme moyen de chauffage principal dans les bâtiments gouvernementaux. Des modalités spécifiques, incluses à la page suivante, indiquent la…