Résultats de la recherche
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Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités
pdf 3,01 Mo Maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021
pdf 1,79 Mo Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 16
xls 308 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_16_MESS_2023-2024.xls
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Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur 2017-2022
pdf 1,30 Mo evaluation-violence-caractere-sexuelle.pdf
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Règles de reddition de comptes
pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf
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2025-2026-291-Document.xlsx
xlsx 168 Ko 2025-2026-291-Document.xlsx
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Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Juillet 2024.
pdf 2,74 Mo LI_engage-fin_07-2024_MESS.pdf
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Québec
pdf 0,97 Mo rapport_annexes_ctq.pdf