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pdf 357 Ko 28772.pdf

Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 5 mars 2025, telle que précisée le 19 mars dernier et visant à obtenir :…

Mise à jour : 23 avril 2025

Contrats de formation

pdf 595 Ko contrats_formation_t3-25-26.pdf

Québec 350, rue Marguerite d’Youville Nicolet (Québec) J3T 1X4 23 École nationale de police du Québec 2 678,74 $ Désescalade — État mental perturbé Mars à…

Mise à jour : 12 février 2026

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

ca/fr/document/lc/l-6.3#:~:text=L'%C3%A9tablissement%20doit%20adopter%20une,l'%C3%A9tablissement%20ou%20%C3%A0%20domicile.…

Mise à jour : 27 août 2024

Engagements financiers du MAPAQ - Mars 2025

pdf 1,19 Mo LI_engagements_financiers_03_25_MAPAQ.pdf

(Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2100 Télécopieur : 418 :380-2173 charles.genest@mapaq.gouv.qc.ca Le 3 avril 2025 Mme Josée Jacques Secrétariat du…

Mise à jour : 8 avril 2025

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 554 Ko MRNF_Engagements_2024-09.pdf

Sous-total 2 551 133,90 - 2 551 133,90 Total 3 355 129,90 279 550,00 3 634 679,90 CIRCONSCRIPTION LISTE DES BÉNÉFICIAIRES POUR LES EXERCICES 2024-2025 ET…

Mise à jour : 9 octobre 2024

CQL.pdf

pdf 178 Ko CQL.pdf

Mémoire présenté par Marie-Claude Claveau, Les Clubs 4-H du Québec au Ministre des Finances du Québec, Éric Girard Consultations prébudgétaire 2026-2027…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juin 2023

pdf 1,75 Mo RA_engagements-fde-juin-2023.pdf

Rivières 3 D168081-PRSI-1 Article 19 de la Loi sur Investissement Québec 12 500 000 $ 2023-2024 2 500 000 $ 04-01 Kinova inc. Boisbriand Groulx 2024-2025 2…

Mise à jour : 27 février 2024

Engagements financiers MEQ décembre 2023

pdf 145 Ko MEQ-Engagement-financiers-decembre-2023.pdf

de loisir du Québec Période du 1er au 31 décembre 2023 Page 1 de 3 Annexe 3 Organisme Subvention totale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2028-2027…

Mise à jour : 24 mai 2024

Analyse d'impact réglementaire - Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1,03 Mo 2022-0078_air.pdf

projeté Écart 2022-2023(2) 65,4 68,1 2,7 2023-2024 61,3 75,7 14,4 2024-2025 58,1 75,3 17,2 2025-2026 55,1 74,6 19,5 2026-2027 52,0 73,3 21,3 2027-2028 49,4…

Mise à jour : 3 mai 2022

Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA

pdf 652 Ko association-canadienne-energie-eolienne-canwea.pdf

a.ca/wp-content/uploads/2015/03/Secor-KPMG_Retomb%C3%A9es-%C3%A9olien.pdf https://canwea.ca/wp-content/uploads/2015/03/Secor-KPMG_Retomb%C3%A9es-%C3%A9olien.…

Mise à jour : 24 novembre 2020

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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

Engagements financiers du MAPAQ - Mars 2025

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juin 2023

Engagements financiers MEQ décembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA

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