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Démarche des Tables de réflexion sur l'avenir de la forêt

pdf 1,80 Mo RA_TRAF.pdf

Light Detection and Ranging (technologie de « détection et télémétrie par la lumière ») MEIE Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie MRC…

Mise à jour : 27 juin 2024

RFA 2023-2024 - Sainte-Foy

pdf 461 Ko RFA2324_FOY.pdf

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (1 841 786) 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure (3 562 038) 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Trois-Rivières

pdf 458 Ko RFA2324_TRO.pdf

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (1 430 870) 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure (150 554) 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA 2023-2024 - Champlain

pdf 466 Ko RFA2324_CHA.pdf

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (3 838 300) 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure (510 185) 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU…

Mise à jour : 24 février 2025

Guide d’aide à la décision pour la mise en commun d’équipements, d’infrastructures, de services ou d’activités en matière de sécurité incendie

pdf 606 Ko guide_mise__commun_ssi.pdf

EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Ce document a été réalisé par le ministère de la Sécurité publique en collaboration avec le…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030

pdf 728 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf

contribution du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) est de 380,3 millions de…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Ombudsman

/justice-et-etat-civil/modes-prevention-reglement-differends/ombudsman

notamment lorsque vous vivez un différend avec : un ministère ou un organisme gouvernemental; une ville ou une municipalité; un établissement de santé; un établissement d’enseignement; une…

Mise à jour : 5 juin 2025

Éviter la propagation des organismes nuisibles dans les cultures

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/protection-cultures/organismes-nuisibles-reglementes/eviter-propagation-organismes-nuisibles-cultures

échanges commerciaux internationaux favorisent l'introduction de nouveaux organismes nuisibles au Canada. Le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) et l'Agence…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés

pdf 708 Ko air-projet-reglement-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-08-2022.pdf

Industrie Canada (2021), Statistiques relatives à l’industrie canadienne : fabrication du papier - 322. Canada, [En ligne],…

Mise à jour : 20 août 2025

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023

pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf

CHEMINS DE FER NATIONAUX DU CANADA (Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada) LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000$ ET PLUS MOIS/ANNÉE :…

Mise à jour : 27 juin 2025

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