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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Ko CN_programme_PR_RN.pdf

................... 15 7.4. Compensation pour la perte du Supplément de revenu garanti ... 15 4 8. Versement de l’aide financière…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines

pdf 506 Ko 2024-1645_air.pdf

..... 15 7. COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES .................................................................. 15 8. COOPÉRATION ET HARMONISATION…

Mise à jour : 23 mai 2024

2023-0230_AIR.pdf

pdf 407 Ko 2023-0230_AIR.pdf

..................................................... 15 4.7. Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée ........... 15 5.…

Mise à jour : 24 juillet 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi édictant la Loi visant à favoriser l'accès au logement et modifiant diverses dispositions concernant le domaine de l'habitation

pdf 817 Ko 2025-0240_air.pdf

offre 13 000 places dans 185 composantes de résidences dans 15 des 19 universités, les besoins en places additionnelles sont évalués à plus de 15 000 places.…

Mise à jour : 18 février 2026

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2024 ─ Lanaudière

pdf 1,90 Mo RA_PAFIO_Lanaudiere_2024_UA062-71.pdf

s Du 15 mars au 9 avril 2024 Séance d’information 105 personnes 27 mars 2024 Carte interactive de la consultation publique 2024…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

pdf 503 Ko DIR_protection_renseignements_personnels_01.pdf

............................................... 15 Complément d’information ......................................................................... 15…

Mise à jour : 4 juin 2024

Budget de dépenses 2021-2022 - Plan québécois des infrastructures 2021-2031

pdf 2,97 Mo 6-Plan_quebecois_des_infrastructures-2021-2031.pdf

19 534,3 1 017,0 20 551,2 15,2 Éducation et culture Éducation 19 267,9 1 642,6 20 910,5 15,5 Enseignement supérieur 6 088,2 397,6 6 485,8 4,8 Culture 1 919,7…

Mise à jour : 26 novembre 2024

La Démarche MC - Stratégie nationale de prévention en santé 2025

pdf 719 Ko la-demarche-developpement-communautes-maria-chapdelaine_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

de l’appel à contribution pour l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé 2025 15 avril 2025 La prévention en santé est un levier…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Statistiques concernant les employés du ministère de la Sécurité publique affectés par le coronavirus et les employés qui font du télétravail

pdf 1,01 Mo 2020-10815-1.pdf

quarantaine) 26 et 31 mars 2020 15 355 Emballages Carrousel inc., Les Fournitures diverses (contenants pour distribution des repas, papier brun et ustensiles…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur le courtage de services de camionnage en vrac

pdf 1,41 Mo AIR-courtage-camionnage-vrac-2021-10-09.pdf

....................................... 15 IV.1. DÉFINITION DU PROBLÈME .....................................................................................…

Mise à jour : 12 décembre 2024

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La Démarche MC - Stratégie nationale de prévention en santé 2025

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