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TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_4_2024-2025.pdf

pdf 142 Ko TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_4_2024-2025.pdf

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 Fournisseur Date de facture Montant payé Description Circonscription Salon international africain du …

Mise à jour : 14 mai 2025

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

pdf 0,97 Mo cadre_application_valeur_tsnc_2024-2025.pdf

Forêt publique Mars 2024 – Version finale MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Réalisation M…

Mise à jour : 8 avril 2026

Liste mensuelle des avis de licenciements collectifs - Mai 2025

pdf 331 Ko LI_licenciement-collectif_2025-05_MESS.pdf

de l'équité de la santé et de la sécurité du travail – CNESST https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/conditions-travail/fin-demploi/licenciement-collectif…

Mise à jour : 2 juin 2025

Mémoire prébudgétaire 2026-2027

pdf 1,87 Mo RQ-ACA.pdf

mondiale de la Santé (OMS), l’Organisation internationale du Travail (OIT), l’UNESCO, l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) et…

Mise à jour : 13 février 2026

À propos de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/strategie-economie-potable/a-propos

les politiques d’économie d’eau dans les immeubles des ministères et organismes du gouvernement du Québec ainsi que dans ceux des réseaux de la santé, des services sociaux et de l’éducation;…

Mise à jour : 17 juin 2025

Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,

pdf 1,07 Mo PLN_OVT_MIFI_2020_2022.pdf

ntale, auxquelles les ministères et organismes gouvernementaux doivent répondre. Le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration…

Mise à jour : 21 décembre 2022

Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf

pdf 398 Ko Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf

organismes à but non lucratif ; • les établissements d’enseignement reconnus par le ministère de l’Éducation et le ministère de l’Enseignement supérieur,…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Déroulement d’un stage du Barreau au Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/emplois-stages/barreau/deroulement

autorise et dirige les poursuites criminelles d’adultes intentées en vertu : du Code criminel du Canada, en matière de meurtre, de violence sexuelle ou conjugale, de drogues, de crime organisé, de…

Mise à jour : 1 décembre 2025

Liste des subventions accordées dans le cadre du programme Soutien à l’action bénévole, comprenant le nom de l’organisme bénéficiaire et le montant de la subvention, pour les circonscriptions de Chomedey et Fabre et ce depuis le 1er janvier 2022

pdf 466 Ko AI_M20253498_LI_SUBV_PROG_Soutien_Action_Benevole_2022-01-01_Au_2025-12-04.pdf

programme Soutien à l’action bénévole est coordonné par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale depuis le 22 novembre 2022. Le ministère de…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Cadre légal de l’adoption internationale

/famille-et-soutien-aux-personnes/grossesse-parentalite/adoption/adoption-internationale/cadre-legal

on est ensuite délivrée. Cette nouvelle obligation est en cohérence avec l’engagement du ministère de la Santé et des Services sociaux de protéger les enfants. Règles établies par les pays d’origine…

Mise à jour : 27 novembre 2024

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À propos de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable

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Cadre légal de l’adoption internationale

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