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22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mo 22-574_Partie_2.pdf

lobbyisme 0256 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 0271 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse 0280…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 2,66 Mo FIC_OuranosGaspesieIDLM.pdf

procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre Loi sur la…

Mise à jour : 22 septembre 2020

Répartition du nombre d'inscriptions dans certains établissements universitaires et certaines disciplines, au trimestre d'automne, selon le type de diplôme, pour les années universitaires 2013-2014 à 2023-2024P

pdf 840 Ko 23-657_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 15 mars 2024

Diverses informations sur la sécurité dans les cégeps (contrats de sous-traitance, heures d'ouverture, dépenses liées, superficie des cégeps) de 2018 à 2023

pdf 669 Ko 24-505_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Courriels contenant les termes « stratégie aérospatiale » ou « stratégie aéronautique » envoyés ou reçus entre les 1er janvier 2020 et 8 octobre 2020

pdf 1,09 Mo RA-courriels-strat-aero.pdf

paramètres de l’évaluation (composition du comité, qui fait quoi, échéance). SVP, désigner deux personnes représentant votre direction pour ce dossier. M.…

Mise à jour : 24 mars 2021

Rapport_des_arrets_de_travail_octobre_2023.pdf

pdf 173 Ko Rapport_des_arrets_de_travail_octobre_2023.pdf

Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…