Résultats de recherche

afin de fournir des activités complémentaires relativement au programme de réinsertion sociale de personnes contrevenantes le 2021-12-02 Gaspésie-Iles-de-la-…

peut, pour la mise en œuvre d’un plan d’aménagement spécial, accorder une aide financière à toute personne ou à un organisme à qui il confie la réalisation…

de gré à gré Services professionnels 2024-02-23 1798275 Accessibilité universelle à l’égard des personnes handicapées en services de garde éducatifs à…

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

recherche et d'innovation (PSO) 258 000 03-02 CRISPESH - CENTRE DE RECHERCHE POUR L'INCLUSION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Montréal…

période de temps permettant aux conseils de bande d’analyser l’information reçue, de consulter les personnes pouvant être plus directement visées par…

race légère de type gallus domesticus. Les producteurs concernés par le plan conjoint sont « toute personne faisant l’élevage d’au moins 100 poulettes âgées…

fauniques structurés ; ■ les bénéficiaires de convention de gestion territoriale ; ■ toute autre personne morale de droit privé ou toute société. Guide…

avantages sociaux (max. 21,0 %), sans aucune autre majoration des conditions de travail de chaque personne travaillant directement au PROJET. Dépenses en…

au programme Sciences de la nature (200.B1). Pour connaître les particularités du programme, les personnes sont invitées à s’informer auprès des…