Résultats de recherche

de façon complémentaire s’il y a lieu aux élus municipaux en poste au 31 décembre 2000 et aux personnes ayant droit à une rente du RREM à cette date, sont…

comté; PRAFI : Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations; Régie intermunicipale : personne morale créée pour la gestion commune d’un…

et des autres milieux protégés, le Ministère doit obtenir l’information de l’organisme ou de la personne responsable pour s’assurer qu’il est permis, ou non,…

d’accroître les retombées dans les collectivités environnantes, les partenariats mettant en valeur les personnes, les produits régionaux, les innovations et…

Days” (“Journées Québec”), a model that has proven to be successful in other territories. These in-person or virtual activities enable businesses to fill…

039 361 812 2 021 714 2 477 047 1 384 825 13 171 208 2 130 185 9 151 977 11 786 383 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 70,00 70,00 normale…

288 203 721 613 482 1 389 834 1 444 431 904 184 469 274 61 956 025 1 443 042 070 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 379,50 392,50 430,50…

objectifs et les besoins du Ministère en matière de conservation et de mise en valeur de la faune. Les personnes qui réaliseront des inventaires doivent…

de plan d’aménagement spécial et les chantiers qui y sont présentés doivent être analysés par la personne désignée (répondant ou expert) par la Direction de…

les chantiers qui y sont présentés dans le cadre de ce plan spécial doivent être analysés par la personne désignée (répondant ou expert) par le ministère de…