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  • SIFU 2022-2023 - Université Bishop's

    pdf 809 Ko SIFU-22-23-Bishop.pdf

    - - - - - - - - - Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • SIFU 2022-2023 - Institut national de la recherche scientifique

    pdf 806 Ko SIFU-22-23-INRS.pdf

    000 000 5 000 000 Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • SIFU 2022-2023 - École nationale d'administration publique

    pdf 800 Ko SIFU-22-23-ENAP.pdf

    avril mai 2022-2023 Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Engagements financiers MEQ avril 2022

    pdf 281 Ko MEQ-Engagement-financiers-avril-2022.pdf

    Services professionnels 2022-01-25 1596875 Expertise en matière de protection de l'intégrité des personnes * Marc St-Onge Trois-Rivières 29 311,00 $ 29…

    Mise à jour : 21 mai 2024

  • Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

    pdf 1,44 Mo 24-708_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 14 mars 2025

  • Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

    pdf 637 Ko 24-769_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Profil des prestataires du Conseil de gestion de l'assurance parentale 2019

    pdf 4,16 Mo Profil-Prestataires-2019.pdf

    Revenu hebdomadaire moyen (RHM) Montant correspondant à la moyenne des revenus assurables d’une personne répartis sur une semaine, lequel est utilisé pour le…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Demande d'accès à l'information 202207-31

    pdf 16,92 Mo 202207-31_REP.pdf

    compétence d’Hydro-Québec. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet…

    Mise à jour : 18 juillet 2024

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2023

    pdf 5,64 Mo Engagements-financiers-05-2023.pdf

    1595825 Acquisition de huit (8) fourgonnettes hybrides à traction intégrale pour le transport de personnes, installation incluse 2088941 CANADA INC. Gatineau…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de novembre 2023

    pdf 2,96 Mo Engagements-financiers-11-2023.pdf

    Approvisionnement (biens) 2022-02-25 1555409 Acquisition d'un (1) autobus pour transport adapté de personnes handicapées, installation incluse, avec une…

    Mise à jour : 27 juin 2025

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