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  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de novembre 2025

    pdf 1,38 Mo Engagements-financiers-11-2025.pdf

    (AUTRES SUBVENTIONS) (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 11 décembre 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'octobre 2025

    pdf 1,14 Mo Engagements-financiers-10-2025.pdf

    (biens) 2025-05-21 20050986 Acquisition d'aménagement d’une (1) fourgonnette pour le transport de personne en fauteuil roulant, installation incluse…

    Mise à jour : 12 novembre 2025

  • RA-listeentreprises-FDE.pdf

    pdf 19,41 Mo RA-listeentreprises-FDE.pdf

    protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 14 novembre 2022

  • Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Portrait des aléas en cause

    pdf 15,60 Mo RAP_inondation_riviere_gouffre_aleas.pdf

    d’un glissement de terrain Un glissement de terrain peut constituer une menace à la sécurité des personnes et des biens. Premièrement, le déplacement de la…

    Mise à jour : 6 novembre 2023

  • Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers

    pdf 6,40 Mo STR_industrie_foret_2018-2023_MFFP.pdf

    que de connaissances liées à l’utilisation du bois dans la construction. Cecobois emploie neuf personnes, dont des architectes et des ingénieurs qui…

    Mise à jour : 28 novembre 2022

  • Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

    pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

    1.1 Réduire l'empreinte carbone de chaque mode de transport 1.1.1 Électrifier le transport des personnes : véhicules légers, transport collectif et…

    Mise à jour : 31 janvier 2023

  • Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

    pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf

    rapide et simple présente peu de fiabilité. Elle comporte une part d’arbitraire puisque différentes personnes traceront des droites différentes avec les…

    Mise à jour : 14 juillet 2025

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2010-2011

    pdf 3,99 Mo debourses-2010-2011.pdf

    communautaire Puvirnituq Destinataire : Village nordique de Puvirnituq 123 291 $ Objet : Maison pour personnes âgées à Puvirnituq Catégorie d'aide :…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

    pdf 2,78 Mo debourses-2007-2008.pdf

    d’attribution de contrats. L’exercice annuel vise à évaluer l’aide gouvernementale reçue par toute personne, groupe, organisme ou institution et destinée à…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

    pdf 3,01 Mo 24-686_Diffusion.pdf

    consultés (entrevue individuelle ou de groupe, questionnaire, mémoire, audience publique, rencontre en personne ou à distance, etc.) ? Quand ces…

    Mise à jour : 5 mars 2025

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