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  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

    pdf 2,78 Mo debourses-2007-2008.pdf

    d’attribution de contrats. L’exercice annuel vise à évaluer l’aide gouvernementale reçue par toute personne, groupe, organisme ou institution et destinée à…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

    pdf 3,01 Mo 24-686_Diffusion.pdf

    consultés (entrevue individuelle ou de groupe, questionnaire, mémoire, audience publique, rencontre en personne ou à distance, etc.) ? Quand ces…

    Mise à jour : 5 mars 2025

  • Position historique du Québec sur le pouvoir fédéral de dépenser 1944-1998

    pdf 190 Ko position-historique-quebec-federal-1944-1998.pdf

    u sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec souligne pour sa part que les groupes et personnes qui ont traité de la voie d'une nouvelle…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Rapport_du_mois_de_decembre.pdf

    pdf 158 Ko Rapport_du_mois_de_decembre.pdf

    Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

    pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

    pouvant être accompagnées de bons de souscription ou encore de parts s’il s’agit d’une société de personnes. INITIATIVE EN COURS 3. 1 TR O IS A X ES P O U R…

    Mise à jour : 24 novembre 2022

  • Guide d'aménagement de l'habitat de l'orignal

    pdf 642 Ko amenagement-habitat-orignal.pdf

    superficie des unités d’aménagement. 6. CONCLUSION 33 Les auteurs tiennent à remercier les nombreuses personnes qui ont offert leur colla- boration aux…

    Mise à jour : 30 janvier 2025

  • Diverses informations sur les règles de plafonnement des heures de personnel applicables aux cégeps

    pdf 3,30 Mo 25-352_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 26 septembre 2025

  • AI25_000004_Classeur4.pdf

    pdf 6,74 Mo AI25_000004_Classeur4.pdf

    NORDIQUES (RAN) Mm Hudon débute la présentation en abordant les démarches d'élaboration du projet, les personnes qui en bénéficieront, ainsi que les…

    Mise à jour : 15 mai 2025

  • SIFU 20-21-TELUQ_

    pdf 169 Ko SIFU-20-21-TELUQ.pdf

    - - - - - - - - - Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 18 février 2022

  • Plan des acquisitions gouvernementales 2022-2023 - Mise à jour 1er octobre 2022

    pdf 1,11 Mo cag_2223.pdf

    2023-04-01 C 4,3 M et 5,8 M X X SANTÉ - AM-2020-095 Dispositifs médicaux et imagerie médicale Lève-personne 2023-04-08 2023-05-01 A 4,3 M et 5,8 M X X…

    Mise à jour : 2 février 2023

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