Résultats de recherche

Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

pdf 1,28 Mo 23-273_Diffusion.pdf

directions d’établissement. Pour mener à bien ce projet, nous avons élaboré une table des contenus de la formation qui est actuellement soumise à…

Mise à jour : 23 octobre 2023

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 645 Ko frais_formation_colloque_conges_2025.pdf

Portneuf (Québec) G0A 2Y0 695,00 $ Actualisation des connaissances juridiques des gardes du corps- chauffeurs Direction de la protection des personnalités 6…

Mise à jour : 17 septembre 2024

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 1,57 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu274_UA026-66_087-62-2023-2024.pdf

par un feu – UA 026-66 et 087-62 – 2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts III Table des matières Introduction…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de La Paix des braves

pdf 1,25 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu449_UA026-66_2023-2024.pdf

affectés par un feu – UA 026-66 – 2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts III Table des matières Introduction…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 1,12 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu213_UA026-65_2023-2024.pdf

affectés par un feu – UA 026-65 – 2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts III Table des matières Introduction…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport de suivi des consultations publiques sur la modification du PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec

pdf 6,71 Mo RA_PAFIO_Nord-du-Qc_juin2023.pdf

(PDF) mailto:nord-du-quebecforet@mffp.gouv.qc.ca Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Table des matières CONTEXTE…

Mise à jour : 22 août 2024

Mémoire complémentaire concernant la répartition des postes de résidence dans les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2020-2021

pdf 194 Ko nombre_postes_residents_medecine_disponibles_programmes_formation_medicale_postdoctorale_2021_memoire_complementaire.pdf

spécialités. Cette proposition est appuyée par la Table de concertation permanente sur la planification de l’effectif médical au Québec (ci-après « Table de…

Mise à jour : 29 septembre 2020

mémoire du Projet de loi visant la modification de la Loi sur le patrimoine culturel et autres dispositions législatives - Projet de loi 69

pdf 89 Ko patrimoine_culturel_autres_dispositions_legislatives_memoire.pdf

valeur et de transmission du patrimoine culturel. Elle pourra s’incarner dans la mise en place d’une table des partenaires pour accroître la concertation…

Mise à jour : 16 novembre 2020

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2018 - Unité d'aménagement 061-51

pdf 2,17 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2018_UA061-51_MFFP.pdf

les réserves fauniques et les pourvoiries à droits exclusifs. TGIRT Table de gestion intégrée des ressources et du territoire Table de gestion où siègent…

Mise à jour : 22 août 2024

Alliances pour la solidarité 2017-2023 - Fonds québécois d’initiatives sociales - Rapport d’évaluation – Mars 2024

pdf 2,07 Mo RAP_EV_Alliances_2017-2023.pdf

et dans l’autre, une Table de concertation régionale a été créée. Dans ces deux régions, des élus siègent sur ces instances. 8.1.2 TABLE RÉGIONALE DE LUTTE…

Mise à jour : 28 février 2025

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Entre le 1er août 2022 et le 28 août 2023, toutes les communications internes du protecteur national de l’élève ainsi que tous les documents reçus ou échangés entre ce dernier (incluant les protecteurs régionaux) et les organismes cités plus ba

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 sur le territoire de La Paix des braves

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

Rapport de suivi des consultations publiques sur la modification du PAFIO 2018-2023 - Nord-du-Québec

Mémoire complémentaire concernant la répartition des postes de résidence dans les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2020-2021

mémoire du Projet de loi visant la modification de la Loi sur le patrimoine culturel et autres dispositions législatives - Projet de loi 69

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2018 - Unité d'aménagement 061-51

Alliances pour la solidarité 2017-2023 - Fonds québécois d’initiatives sociales - Rapport d’évaluation – Mars 2024

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