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  • Profil des prestataires 2020 du Régime québécois d'assurance parentale

    pdf 2,22 Mo Profil-Prestataires-2020.pdf

    Revenu hebdomadaire moyen (RHM) Montant correspondant à la moyenne des revenus assurables d’une personne répartis sur une semaine, lequel est utilisé pour le…

    Mise à jour : 14 décembre 2022

  • Demande d'accès à l'information 202207-31

    pdf 16,92 Mo 202207-31_REP.pdf

    compétence d’Hydro-Québec. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet…

    Mise à jour : 18 juillet 2024

  • 26264.pdf

    pdf 2,09 Mo 26264.pdf

    Demandes en attente de documents3 Demandes dont le dossier est complet4 Personnes immigrantes Temps complet 27 647 7 334 4 462 15 851 Personnes immigrantes…

    Mise à jour : 9 février 2024

  • Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

    pdf 1,10 Mo 23-367_Diffusion.pdf

    d'une formation durant une même année scolaire) ne sera compté qu'une seule fois. Inscription = Une personne peut être comptée comme plusieurs…

    Mise à jour : 6 novembre 2023

  • Intégration des arts à l’architecture et à l’environnement : Bilan 2019-2022

    pdf 5,78 Mo BI-integration-arts.pdf

    e de l’art public grâce à ses œuvres intégrées aux bâtiments publics du Québec. Elle vise toute personne qui obtient, de l’une ou l’autre des instances…

    Mise à jour : 28 juin 2024

  • Statistiques diverses sur les constats d'infraction émis par la municipalité en vertu du Code de la sécurité routière de 2018 à 2024 - BSM-2024-004209

    pdf 1,29 Mo DAI_no_BSM-2024-004209.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 3 juillet 2024

  • Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

    xlsx 137 Ko repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

    NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

    Mise à jour : 29 juillet 2022

  • Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré de 2018-2013 – Cahier 4.1 Enjeux liés à la composition végétale

    pdf 3,32 Mo CH_4_1_Composition_vegetale_MRNF.pdf

    Hugo Jacqmain, Jean-Pierre Jetté et Josée Pâquet Remerciements Les auteurs remercient toutes les personnes qui ont contribué à ce dossier, notamment Martin…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Rapport

    pdf 2,29 Mo RA_Etude1_hauteur.pdf

    fpinnovations.ca AVERTISSEMENT FPInnovations ne donne aucune indication ni garantie à quiconque (personne ou entité) quant à l’exactitude, à la rectitude ou…

    Mise à jour : 16 mai 2023

  • RFA 2022-2023 - Rivière-du-Loup

    pdf 456 Ko RFA2223_RIV.pdf

    française - S132 45 042 71 72 Plan d'action numérique 45 050 72 73 Volet 1 : formation continue du personne 45 050 73 74 Volet 2 : maximisation du rôle…

    Mise à jour : 2 avril 2024

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