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  • Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

    pdf 9,59 Mo RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

    d’électricité, le recyclage des déchets pour le pilier E; la qualité du dialogue social, l’emploi des personnes handicapées, la formation des salariés pour…

    Mise à jour : 13 septembre 2022

  • Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette

    pdf 3,45 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2021-22_MFFP.pdf

    peut, pour la mise en œuvre d’un plan d’aménagement spécial, accorder une aide financière à toute personne ou à un organisme à qui il confie la réalisation…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • l'effectif des élèves pour l'année scolaire 2022-2023, par école et selon la provenance (arrondissement).

    pdf 435 Ko 22-544_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 31 mars 2023

  • Noyaux de services, panneaux muraux et kits de construction intégrés, trois manières de voir l’évolution de l’industrie du bâtiment préfabriqué

    pdf 4,48 Mo trois-modes-prefabrication.pdf

    matière de pratiques innovantes dans le domaine la construction. L’équipe du projet est composée des personnes suivantes: QWEB Alain Boulet, directeur…

    Mise à jour : 18 juillet 2025

  • Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

    pdf 3,75 Mo B5_OPT_RF2020_Sommation.pdf

    TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2020 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total ¹ personnes/ normale rémunérées au sociales…

    Mise à jour : 28 mars 2022

  • Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

    pdf 720 Ko B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

    024 791 12 667 160 53 809 1 261 653 159 686 115 25 070 479 1 695 931 158 424 462 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 1 962,25 230,70 519,77…

    Mise à jour : 3 mars 2021

  • Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

    pdf 768 Ko b4_ri_rf2016_sommation.pdf

    176 104 72 145 030 3 992 034 1 102 898 132 760 253 18 837 569 2 030 851 131 657 355 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 1 872,50 188,70…

    Mise à jour : 28 février 2018

  • Cahier 3.1 : Organisation spatiale des forêts dans les domaines bioclimatiques de la pessière — Orientations pour la planification tactique et opérationnelle

    pdf 2,87 Mo CH_3_1_Pessiere_mousses_MRNF.pdf

    aménagistes chargés de la préparation des plans d’aménagement forestier intégré (PAFI) de même qu’aux personnes et aux différents groupes intéressés par…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré de 2018-2013 – Cahier 6.2 Enjeux liés aux milieux humides

    pdf 10,85 Mo CH_6_2_Milieux_humides_MRNF.pdf

    aménagistes chargés de la préparation des plans d’aménagement forestier intégré (PAFI) de même qu’aux personnes et aux différents groupes intéressés par…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Analyse de cycle de vie de ponts forestiers et routiers

    pdf 2,72 Mo RA_cycle_vie_ponts_forestiers_MRNF.pdf

    Batsy@fpinnovations.ca Avertissement FPInnovations ne donne aucune indication ni garantie à quiconque (personne ou entité) quant à l’exactitude, à la…

    Mise à jour : 16 mai 2023

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