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  • RA_Enquete_produits_conjoints_2024.pdf

    pdf 1,12 Mo RA_Enquete_produits_conjoints_2024.pdf

    2024 Nom de l 'entreprise : Nb semaine d'activi té : Adresse complète : Moyenne d'employé annuel : Personne ressource : Groupe de vente :…

    Mise à jour : 10 octobre 2025

  • Modèle PowerPoint

    pdf 1,73 Mo rapport-intentions-voyage-canadien-americain-francais-ete-2025.pdf

    matériel tel un bateau, une roulotte, etc. Note : votre groupe de voyage représente le groupe de personnes avec lequel vous effectuerez ce voyage (famille ou…

    Mise à jour : 10 juin 2025

  • Le territoire et ses occupants pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean

    pdf 13,77 Mo DS_Territoire_PAFIT_R02_MRNF.pdf

    ligneuse par la mise aux enchères de 25 % des volumes de bois issus de la forêt publique. Toute personne ou tout organisme peut ainsi participer au processus…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • SIFU 2021-2022_Université de Montréal.xlsx

    pdf 823 Ko SIFU-21-22-UDM.pdf

    avril mai 2021-2022 Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 15 mars 2023

  • SIFU 2022-2023 - Université de Montréal

    pdf 826 Ko SIFU-22-23-UDM.pdf

    000 000 4 000 000 Note # 5: Utilisation des sommes allouées pour le soutien à l'intégration des personnes en situation de handicap (Règle 2.1.4 des…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

    pdf 1,20 Mo 23-247_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 28 mars 2024

  • Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

    pdf 751 Ko 23-542_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 11 mars 2024

  • Répartition des élèves ordinaires (en % diplômés, % qualifiés et % sortants sans diplôme ni qualification), des élèves HDAA sortants du secondaire par Centre de services scolaire et Commission scolaire ainsi que la capacité d'accueil d'élèves

    pdf 613 Ko 25-722_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 3 février 2026

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

    pdf 2,35 Mo debourses-2009-2010.pdf

    Général Destinataire : Institut Tshakepesh 20 000 $ Objet : Le présent projet, par l'embauche d'une personne-ressource pour un temps limité et pour…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

    pdf 1,44 Mo 22-227_Diffusion.pdf

    102 5315 Réfrigération 3 410 544 2 003 5316 Assistance à la personne en établissement de santé 6 074 2 070 537 5317 Assistance à la personne à domicile 3 746…

    Mise à jour : 12 décembre 2022

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