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  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

    pdf 4,16 Mo debourses-2012-2013.pdf

    Immobilisations Puvirnituq Destinataire : Village nordique de Puvirnituq 123 291 $ Objet : Maison pour personnes âgées à Puvirnituq Catégorie d'aide :…

    Mise à jour : 31 octobre 2022
  • Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

    pdf 5,03 Mo DAI_no_2025-004861.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 13 février 2025
  • avril2023.pdf

    pdf 0,92 Mo avril2023.pdf

    organisme (s) représentant les engagements du mois d’avril 2023 relatifs au soutien à l’autonomie des personnes âgées- Soutien à domicile. 1 498 447 055,00 $…

    Mise à jour : 10 janvier 2025
  • avril2022.pdf

    pdf 1,00 Mo avril2022.pdf

    organisme (s) représentant les engagements du mois d’avril 2022 relatifs au soutien à l’autonomie des personnes âgées- Soutien à domicile. 1 444 437 201.00 $…

    Mise à jour : 10 janvier 2025
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 084-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,32 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8451.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)15, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 081-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,16 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8151.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)17, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 081-52 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,21 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8152.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)17, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 083-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,65 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8351.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)15, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Lanaudière - Unité d’aménagement 062-71

    pdf 5,09 Mo PL_PAFIT_Lanaudiere_UA62-71_2023-2028.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)1, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement des…

    Mise à jour : 22 août 2024
  • AIPL_1171.mxd

    pdf 10,52 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01171.pdf

    du territoire forestier (LADTF) (RLRQ, c. A-18.1, article 40) 1 , le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement des…

    Mise à jour : 22 août 2024

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