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  • AIPL_1272.mxd

    pdf 10,98 Mo PL_PAFIT_BSL_UA01272.pdf

    du territoire forestier (LADTF) (RLRQ, c. A-18.1, article 40) 1 , le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement des…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • RFA 2022-2023 - Sept-Îles

    pdf 470 Ko RFA2223_SEP.pdf

    45 042 71 72 Plan d'action numérique 45 050 66 859 66 859 72 73 Volet 1 : formation continue du personne 45 050 15 000 15 000 73 74 Volet 2 :…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • 29045.pdf

    pdf 3,45 Mo 29045.pdf

    autonomes 5 Engagement - Regroupement familial 70 Engagement - Personne morale 23 Engagement - groupe de 2 à 5 0 Engagement - Art 97 - Personne morale 0…

    Mise à jour : 27 novembre 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de septembre 2025

    pdf 1,23 Mo Engagements-financiers-09-2025.pdf

    (SUBVENTION NORMÉE) (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 14 octobre 2025

  • Liste orthographique - Document de référence

    pdf 2,97 Mo Liste-orthographique-document-reference.pdf

    m. 1re péril n. m. 6e période n. f. 5e permettre v. 3e permission n. f. 5e personnage n. m. 5e personne n. f. 1re perte n. f. 5e petit petite petit petite…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

  • Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

    pdf 18,82 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

    pouvant être accompagnées de bons de souscription ou encore de parts s’il s’agit d’une société de personnes. INITIATIVE EN COURS 3. 1 TR O IS A X ES P O U R…

    Mise à jour : 24 novembre 2022

  • Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes (universitaires et collégiaux) , par année, pour les 10 dernières années où les données sont accessibles, selon le genre et selon la régi

    pdf 2,13 Mo 24-786_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 20 mars 2025

  • "We Are Accountable To The Students" Success And Retention in English-Language Schools

    pdf 1,91 Mo CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos_ANG.pdf

    involvement of parents, students, educators and families. http://www.qfhsa.org • RÉCIT Réseau de personnes-ressources au développement des compétences par…

    Mise à jour : 1 décembre 2020

  • Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Régies intermunicipales

    pdf 3,53 Mo B4_RI_RF2020_Sommation.pdf

    TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2020 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total ¹ personnes/ normale rémunérées au sociales…

    Mise à jour : 28 mars 2022

  • Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

    pdf 729 Ko B2_MRC_RF2019_Sommation.pdf

    040 5 109 266 1 209 797 13 645 026 202 012 667 47 556 860 42 573 748 188 367 641 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 1 125,25 72,80 237,00…

    Mise à jour : 3 mars 2021

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