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  • Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

    pdf 735 Ko b5_opt_rf2016_sommation.pdf

    815 772 750 190 139 1 286 343 1 541 564 581 201 101 477 67 371 717 1 540 278 238 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 377,50 355,00 514,75…

    Mise à jour : 28 février 2018

  • Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

    pdf 727 Ko B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

    134 3 933 017 1 067 197 11 818 270 186 753 702 43 084 794 41 131 440 174 935 432 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 1 100,50 77,80 168,02…

    Mise à jour : 20 décembre 2019

  • Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

    pdf 769 Ko b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

    573 3 819 008 1 098 525 10 530 843 177 889 212 41 368 018 38 209 361 167 358 369 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 1 046,50 38,00 172,89…

    Mise à jour : 18 février 2019

  • Propulser le Québec minier - Stratégie québécoise pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques

    pdf 5,73 Mo STR-valorisation-mcs.pdf

    entreprise ou d’une organisation à obtenir un avantage concurrentiel. Communauté locale : Ensemble des personnes non autochtones qui habitent sur un…

    Mise à jour : 12 février 2026

  • Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

    pdf 543 Ko Subventions-versees-MCC-oct-dec-2023.pdf

    culturelles 1 500,00 $ 15 novembre 2023 Montréal L'Arc-en-ciel, Regroupement de parents et de personnes handicapées Autres interventions particulières…

    Mise à jour : 15 février 2024

  • Portrait statistique des conventions collectives analysées au Québec en 2019

    pdf 1,84 Mo POR_STAT_CC_PME_2019.pdf

    dans la plupart des conventions collectives. Dans 70,7 % de celles-ci, le poste est octroyé à la personne salariée ayant le plus d’ancienneté à la condition…

    Mise à jour : 11 septembre 2025

  • Engagements financiers MEQ juillet 2024

    pdf 4,25 Mo MEQ-Engagements-financiers-juillet-2024.pdf

    cyclables du Québec 49 500,00 $ 49 500,00 $ Saint-Hyacinthe Association régionale de loisir pour personnes handicapées de la Capitale-Nationale 43 339,00 $…

    Mise à jour : 31 octobre 2025

  • 22-53_Diffusion.pdf

    pdf 0,93 Mo 22-53_Diffusion.pdf

    document devant répondre à votre demande. Toutefois, il est important de prendre en compte qu’une personne peut être comptée comme plusieurs inscriptions si…

    Mise à jour : 4 octobre 2022

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 082-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,05 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8251.pdf

    durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1, article 40)15, le ministre peut imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan d’aménagement…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Tous les relevés de cartes de crédit de votre Ministère depuis janvier 2021 préférablement en format tableur ou tout autre format lisible numériquement et tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification com

    pdf 686 Ko 24-185_Diffusion.pdf

    programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16.…

    Mise à jour : 3 septembre 2024

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