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  • Notre-Dame-du-Laus. Prolongement du réseau triphasé à Notre-Dame-du-Laus.

    pdf 9,44 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_23.pdf

    précision accrue des positionnements planimétrique et altimétrique. Fonctions et attributions Les personnes suivantes ont contribué à la réalisation de la…

    Mise à jour : 8 janvier 2026

  • Guide sur le programme d’infrastructures municipales d’eau (primeau) 2023 – Juin 2024

    pdf 721 Ko GUI_PRIMEAU_juin_2024.pdf

    règlements en vigueur, notamment ceux en matière de travail, d’équité d’emploi, des droits de la personne, d’environnement et de sécurité, et à obtenir les…

    Mise à jour : 14 juin 2024

  • Engagements financiers juin 2022

    pdf 3,12 Mo engagements_financiers_06_2020.pdf

    CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-02 Obedjiwan, Québec OBJET : Achat prog. - Services d'accompagnement des personnes autochtones en établissement de détention…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

    pdf 6,54 Mo ARF-exemple-RFA-2022-2023-CPE-BC.pdf

    31 mars 2023 IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE heures.tenue à: à, le 2023-03-31 et d’autoriser les personnes suivantes à approuver ceSur proposition dûment…

    Mise à jour : 13 novembre 2024

  • Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

    pdf 3,59 Mo B2_MRC_RF2020_Sommation.pdf

    TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2020 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total¹ personnes/ normale rémunérées au sociales…

    Mise à jour : 28 mars 2022

  • Références techniques pour la première attestation d’assainissement municipale

    pdf 1,31 Mo references-techniques-aam.pdf

    industriel 8,90 % Catégorie de taille Moyenne Catégorie de suivi 5 Population de conception 10 612 personnes Date de mise en service 1er août 1995…

    Mise à jour : 26 février 2026

  • Le Bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2021

    pdf 3,94 Mo BU_Bioalimentaireeconomique_Bilan2021_MAPAQ.pdf

    secteur tertiaire 183 214 emplois (+ 9,5 %) | Emplois dans la restauration commerciale 315 742 personnes (+ 8,8 %) | Emplois dans les magasins d’alimentation…

    Mise à jour : 24 septembre 2025

  • Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

    pdf 19,73 Mo plan-economie-circulaire.pdf

    tale, sociale et économique des activités de développement. Don : Cession d'un bien à une autre personne physique ou morale sans contrepartie. 7 PLAN DE…

    Mise à jour : 15 avril 2025

  • La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

    pdf 19,16 Mo 25-172_Diffusion.pdf

    négociation en cours, causer une perte à l’organisme ou procurer un avantage appréciable à une autre personne, et ce, en vertu des articles 21 et 22 de la…

    Mise à jour : 1 août 2025

  • Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

    pdf 1,42 Mo 24-450_Diffusion_V2.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 10 octobre 2025

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