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  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de mai 2024

    pdf 3,12 Mo Engagements-financiers-05-2024.pdf

    de la dette O.T. (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2025

    pdf 1,83 Mo Engagements-financiers-03-2025.pdf

    2021-12-14 2903-21-NC05 2903-21-NC05 - Entretien et réparation du monte-charge et de l'élévateur pour personnes handicapées du rez-de- chaussée,…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mai 2025

    pdf 4,12 Mo Engagements-financiers-05-2025.pdf

    Approvisionnement (biens) 20050986 Acquisition d'aménagement d’une (1) fourgonnette pour le transport de personne en fauteuil roulant, installation…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025

    pdf 2,17 Mo Engagements-financiers-12-2024-01-2025.pdf

    installation d’un système de feux rectangulaire à clignotement rapide pour deux traverses piétonnes de personnes ayant une déficience visuelle à Rawdon…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

    xls 443 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xls

    NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

    Mise à jour : 30 novembre 2017

  • Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

    xlsx 135 Ko repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

    NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

    Mise à jour : 20 juillet 2021

  • 0065-03-2024.pdf

    pdf 1,43 Mo 0065-03-2024.pdf

    activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

    Mise à jour : 31 mai 2024

  • Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

    xlsx 137 Ko repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

    NR7901Fx Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence O Caractère 40 M ILL. TOUS 7…

    Mise à jour : 29 juillet 2022

  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de décembre 2025

    pdf 1,29 Mo Engagements-financiers-12-2025.pdf

    pour l'entretien du réseau routier. Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 9 janvier 2026

  • 21-304_Diffusion.pdf

    pdf 600 Ko 21-304_Diffusion.pdf

    exigences (formation demandée, compétences, expérience) et la description des tâches pour le poste de la personne ressource pour l’enseignement à la maison.…

    Mise à jour : 6 octobre 2022

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