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  • Rapport financier 2017 – Formulaire codifié

    xlsx 915 Ko a2_formulaire_codifie_rf_2017.xlsx

    TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2017 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total 1 personnes/ normale rémunérées au sociales année 2…

    Mise à jour : 18 février 2019
  • AI_greve_lockout_2023.xlsx

    xlsx 67 Ko AI_greve_lockout_2023.xlsx

    Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…

    Mise à jour : 23 septembre 2025
  • Rapport_annuel_2023.pdf

    pdf 188 Ko Rapport_annuel_2023.pdf

    Secteur d'activité économique Statut arrêt de travail Nb de travailleurs touchés Nb de jours - personnes perdus Début du conflit Date de fin Enjeu ATR…

    Mise à jour : 23 septembre 2025
  • Rapport financier 2021-Consolidé

    xlsx 773 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2021.xlsx

    régions T et ruralité - Volet 1 66 035d T Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes 67 084d T Accès entreprise Québec 68 085d…

    Mise à jour : 17 février 2022
  • Budget de dépenses 2024-2025 - Liste détaillée des projets d’infrastructure - Plan québécois des infrastructures 2024-2034

    pdf 2,57 Mo 7-Liste_detaillee_projets_infrastructures.pdf

    Un service d’assistance pour consulter le contenu de ce document sera cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418…

    Mise à jour : 3 mai 2024
  • Budget de dépenses 2025-2026 – Liste détaillée des projets d’infrastructure – Plan québécois des infrastructures 2025-2035

    pdf 6,20 Mo 7-Liste_detaillee_projets_infrastructures.pdf

    Un service d’assistance pour consulter le contenu de ce document sera cependant offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418…

    Mise à jour : 25 mars 2025
  • Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activités agricoles.docx

    pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf

    de consommer pour se loger sur une pe te par e d’une terre agricole qui ne nourrira plus jamais personne. Qui y gagne vraiment à long terme? 4. Pour encadrer…

    Mise à jour : 21 décembre 2023
  • Note de service - Planification des activités publiques

    pdf 17,76 Mo 202502-64_DE.pdf

    et de l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de ces organismes :…

    Mise à jour : 4 avril 2025
  • RA-INRS_2023_H2_Naturel_0.Rapport_de_Synthese_FINAL.pdf

    pdf 3,00 Mo RA-INRS_2023_H2_Naturel_0.Rapport_de_Synthese_FINAL.pdf

    Brière, D., 2023. Citation dans un article de revue scientifique: « Hydrogène blanc: L’énergie que personne n’attendait », Epsiloon, No 23: 22-29.…

    Mise à jour : 7 janvier 2026
  • Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

    pdf 543 Ko Subventions-versees-MCC-oct-dec-2023.pdf

    culturelles 1 500,00 $ 15 novembre 2023 Montréal L'Arc-en-ciel, Regroupement de parents et de personnes handicapées Autres interventions particulières…

    Mise à jour : 15 février 2024

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