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  • Subventions-versees-MCC-jan-mar-2024.pdf

    pdf 535 Ko Subventions-versees-MCC-jan-mar-2024.pdf

    Culture et inclusion - volet A 2023-2024 6 467,00 $ 23 février 2024 Capitale-Nationale Mouvement personne d'abord de Sainte-Thérèse Aide aux projets Appel de…

    Mise à jour : 15 mai 2024

  • Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

    pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

    pouvant être accompagnées de bons de souscription ou encore de parts s’il s’agit d’une société de personnes. INITIATIVE EN COURS 3. 1 TR O IS A X ES P O U R…

    Mise à jour : 24 novembre 2022

  • Le Québec et ses ressources naturelles : Comment en tirer le meilleur parti

    pdf 1,75 Mo RA_allaire-quebec-ressources-naturelles_2013_MCE.pdf

    transformation (excluant l’aluminium); au total, en incluant les emplois indirects, « plus de 34 000 personnes travaillent dans le secteur minier ». Si…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Stratégie nationale de production de bois

    pdf 5,03 Mo STR_production_bois_MFFP.pdf

    favoriser l’appropriation locale du contenu des stratégies régionales de production de bois, les personnes et organismes concernés seront invités à prendre…

    Mise à jour : 28 novembre 2022

  • Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de avril 2023

    pdf 2,18 Mo LIS_engagements_avril_2023.pdf

    Engagement pour couvrir les coûts d'une étude sur l'aide financière liée au logement pour les personnes en situation d'itinérance ou à risque de…

    Mise à jour : 26 juillet 2023

  • Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

    pdf 880 Ko b1_munloc_rf2017_sommation.pdf

    390 375 336 008 127 704 220 6 892 696 043 1 296 153 615 496 305 472 6 764 991 823 Charges Total personnes/ Effectifs sociales Semaine 38 817,06 1 108,05 10…

    Mise à jour : 18 février 2019

  • Cahier 5.1 Enjeux liés aux attributs de structure interne des peuplements et au bois mort

    pdf 4,88 Mo CH_5_1_Structure_interne_MRNF.pdf

    aménagistes chargés de la préparation des plans d’aménagement forestier intégré (PAFI) de même qu’aux personnes et aux différents groupes intéressés par…

    Mise à jour : 6 août 2024

  • Régime d'impôt foncier à taux variés

    pdf 0,94 Mo regime_impot_foncier.PDF

    2.1?langCont=fr#se:244_65 30 4.5.2 Exemption pour succession Une exemption est prévue pour les personnes ayant acquis, par succession, un terrain vague…

    Mise à jour : 25 septembre 2025

  • Microsoft Word - V HB DÉPOSÉE SP MFFP-Rapport 301013611_MFFP_Recyclage bois CRD.docx

    pdf 7,69 Mo RA_Etude2_cascade.pdf

    Climatiques (MELCC) AVERTISSEMENT FPInnovations ne donne aucune indication ni garantie à quiconque (personne ou entité) quant à l’exactitude, à la rectitude…

    Mise à jour : 16 mai 2023

  • Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude à l'éducation des adultes pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

    pdf 804 Ko 24-670_Diffusion_Amendee.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 6 février 2025

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