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  • Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

    pdf 1,03 Mo b1_munloc_rf2016_sommation.pdf

    570 154 560 122 563 737 6 675 715 279 1 277 420 394 463 852 203 6 553 151 542 Charges Total année personnes/ Effectifs sociales Semaine 39 233,73 1 122,85 10…

    Mise à jour : 28 février 2018
  • RFA 2022-2023 - Limoilou

    pdf 1,12 Mo RFA2223_LIM.pdf

    fin d'emploi 39 281 37 219 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES…

    Mise à jour : 2 avril 2024
  • RFA 2023-2024 - Sorel-Tracy

    pdf 451 Ko RFA2324_SOR.pdf

    fin d'emploi $ 60 054 40 41 Frais de déménagement 0 0 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 0 0 42 43 TOTAL DES…

    Mise à jour : 24 février 2025
  • RFA 2023-2024 - Limoilou

    pdf 450 Ko RFA2324_LIM.pdf

    de fin d'emploi $ 15 741 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 24 février 2025
  • Échelles des niveaux de compétence - Enseignement secondaire, premier cycle

    pdf 606 Ko Echelles-niveau-competence-secondaire-1erCycle.pdf

    concepts et de processus mathématiques; – pour laquelle des ressources ou des sources d’information (personnes-ressources, manuels de référence, glossaires,…

    Mise à jour : 11 décembre 2023
  • RFA2122-LIM.pdf

    pdf 1,09 Mo RFA2122-LIM.pdf

    fin d'emploi 75 810 52 325 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES…

    Mise à jour : 1 mars 2023
  • Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

    pdf 9,15 Mo 22-269_Diffusion.pdf

    identifié à la question 16, combien de personnes poursuivent leur prestation de travail à distance? Parmi le personnel identifié à la question 16, combien de…

    Mise à jour : 11 janvier 2023
  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

    pdf 3,98 Mo debourses-2011-2012.pdf

    communautaire Puvirnituq Destinataire : Village nordique de Puvirnituq 123 291 $ Objet : Maison pour personnes âgées à Puvirnituq Catégorie d'aide :…

    Mise à jour : 31 octobre 2022
  • Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

    xlsx 2,16 Mo FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

    lien avec la réalisation du PGA-Eau de votre organisation, ainsi que les coordonnées de toute autre personne responsable de remplir les différents…

    Mise à jour : 27 octobre 2025
  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juin 2024

    pdf 1,27 Mo Engagements-financiers-06-2024.pdf

    de la dette O.T. (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 27 juin 2025

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