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  • RFA 2022-2023 - Limoilou

    pdf 1,12 Mo RFA2223_LIM.pdf

    fin d'emploi 39 281 37 219 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • RFA 2023-2024 - Sorel-Tracy

    pdf 451 Ko RFA2324_SOR.pdf

    fin d'emploi $ 60 054 40 41 Frais de déménagement 0 0 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 0 0 42 43 TOTAL DES…

    Mise à jour : 24 février 2025

  • RFA 2023-2024 - Limoilou

    pdf 450 Ko RFA2324_LIM.pdf

    de fin d'emploi $ 15 741 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 24 février 2025

  • Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

    pdf 9,15 Mo 22-269_Diffusion.pdf

    identifié à la question 16, combien de personnes poursuivent leur prestation de travail à distance? Parmi le personnel identifié à la question 16, combien de…

    Mise à jour : 11 janvier 2023

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

    pdf 3,98 Mo debourses-2011-2012.pdf

    communautaire Puvirnituq Destinataire : Village nordique de Puvirnituq 123 291 $ Objet : Maison pour personnes âgées à Puvirnituq Catégorie d'aide :…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

    xlsx 2,16 Mo FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

    lien avec la réalisation du PGA-Eau de votre organisation, ainsi que les coordonnées de toute autre personne responsable de remplir les différents…

    Mise à jour : 27 octobre 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juin 2024

    pdf 1,27 Mo Engagements-financiers-06-2024.pdf

    de la dette O.T. (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

    pdf 820 Ko 24-452_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 31 janvier 2025

  • GM_amenagement-ravages-cerfs-Virginie_MFFP.pdf

    pdf 3,84 Mo GM_amenagement-ravages-cerfs-Virginie_MFFP.pdf

    travaux doivent être idéalement réalisés par un seul observateur ou par un nombre restreint de personnes qui auront calibré leur évaluation au préalable.…

    Mise à jour : 15 février 2023

  • Documents concernant la dernière évaluation de l’Institut de la statistique du Québec (ISQ) au sujet des prévisions pour les effectifs scolaires

    pdf 1,23 Mo 22-237_Diffusion.pdf

    raison de codes postaux qu’on n’a pu attribuer. De plus, la part extrêmement basse du nombre de personnes ayant l’anglais comme langue de correspondance dans…

    Mise à jour : 1 décembre 2022

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