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Rapport financier 2017 – Formulaire codifié

xlsx 915 Ko a2_formulaire_codifie_rf_2017.xlsx

TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2017 Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total 1 personnes/ normale rémunérées au sociales année 2…

Mise à jour : 18 février 2019

Rapport financier 2021-Consolidé

xlsx 773 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2021.xlsx

régions T et ruralité - Volet 1 66 035d T Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes 67 084d T Accès entreprise Québec 68 085d…

Mise à jour : 17 février 2022

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Ko 24-208_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 2 août 2024

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

pdf 1,04 Mo 24-497_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS et CS en 2022-2023.

pdf 1,23 Mo 23-679_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 27 mars 2024

Depuis 2013, nombre et montants accordés d'allocations de départs ET d'aide financière versés par et pour les municipalités, par sinistre dans le cadre du programme d'aide financière aux sinistrés

pdf 1,22 Mo 2025-10270.pdf

Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

Mise à jour : 26 février 2025

Norme de l’information géospatiale, volet descriptif

pdf 1,85 Mo PAFONL-guide-norme-info-geo_volet-desc.pdf

marche hivernal LS_IND_BOOL Rés. marche hiv. 13 IND_ACCES_MOB_REDUI Texte 1 Indicateur d'accès aux personnes à mobilité réduite LS_IND_BOOL…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

pdf 811 Ko 25-907_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 23 février 2026

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

pdf 1,09 Mo 25-761_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 6 février 2026

RFA2122_HER.xlsx

pdf 423 Ko RFA2122-HER.pdf

sécurité et de fin d'emploi $ $ 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES…

Mise à jour : 1 mars 2023

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Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

Le taux de diplomation et de qualification sur 2012 à 2017 pour toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10, le nombre d'élèves déclarés par ces écoles au 30 septembre pour 2018-2019 à 2023-2024.

Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS et CS en 2022-2023.

Depuis 2013, nombre et montants accordés d'allocations de départs ET d'aide financière versés par et pour les municipalités, par sinistre dans le cadre du programme d'aide financière aux sinistrés

Norme de l’information géospatiale, volet descriptif

Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

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