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  • Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

    pdf 1,09 Mo 25-761_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 6 février 2026

  • RFA2122_HER.xlsx

    pdf 423 Ko RFA2122-HER.pdf

    sécurité et de fin d'emploi $ $ 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • Expenditure Budget 2025-2026 – 2025-2026 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

    pdf 5,45 Mo 8-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

    ture de transport en commun PAGTCP Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes 6 PAGITC Programme d’aide gouvernementale…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'avril 2025

    pdf 1,48 Mo Engagements-financiers-04-2025.pdf

    (SUBVENTION NORMÉE) (SUBVENTION NORMÉE) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Recueil des fiches enjeux-solutions - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    pdf 5,62 Mo DS_Fiches_EnjeuxSolutions_Gaspesie.pdf

    vulnérabilité à la TBE. Définition utile Bénéficiaire de garanties d’approvisionnement (BGA) : Une personne ou un organisme qui exploite ou projette…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

    pdf 643 Ko 25-211_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 18 juillet 2025

  • Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

    pdf 868 Ko 25-363_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 14 octobre 2025

  • INRS_2023_H2_Naturel_0.Rapport_de_Synthese_FINAL.pdf

    pdf 3,00 Mo INRS_2023_H2_Naturel_0.Rapport_de_Synthese_FINAL.pdf

    Brière, D., 2023. Citation dans un article de revue scientifique: « Hydrogène blanc: L’énergie que personne n’attendait », Epsiloon, No 23: 22-29.…

    Mise à jour : 14 juin 2024

  • Note de service - Planification des activités publiques

    pdf 27 Mo 202402-27_DE.pdf

    , c’est-à-dire : • Éliminer les risques inacceptables pour la santé et assurer la sécurité des personnes • Limiter la production et la propagation de…

    Mise à jour : 23 février 2024

  • RFA 2023-2024 - Limoilou

    pdf 450 Ko RFA2324_LIM.pdf

    de fin d'emploi $ 15 741 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 24 février 2025

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