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  • Étude de potentiel archéologique.

    pdf 18,53 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_24.pdf

    Saint-Jean-sur-Richelieue et à Parcs Canada par Archéotec Septembre 2025 Fonctions et attributions Les personnes suivantes ont contribué à la réalisation de…

    Mise à jour : 8 janvier 2026

  • 2023-208 – Sommaires provinciaux des rôles d’évaluation foncière

    pdf 18,83 Mo DAI_2023-208_sommaires_roles_evaluation_fonciere.pdf

    RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

    Mise à jour : 20 mars 2024

  • Sdf fdsfsdfg

    pdf 331 Ko 27231.pdf

    programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16.…

    Mise à jour : 10 décembre 2025

  • RFA2122-HYA.pdf

    pdf 1,10 Mo RFA2122-HYA.pdf

    de fin d'emploi $ 76 873 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • RFA2122-JON.pdf

    pdf 1,09 Mo RFA2122-JON.pdf

    sécurité et de fin d'emploi $ $ 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • Échelles des niveaux de compétence - Enseignement secondaire, premier cycle

    pdf 606 Ko Echelles-niveau-competence-secondaire-1erCycle.pdf

    concepts et de processus mathématiques; – pour laquelle des ressources ou des sources d’information (personnes-ressources, manuels de référence, glossaires,…

    Mise à jour : 11 décembre 2023

  • RFA2122-LEV.pdf

    pdf 1,08 Mo RFA2122-LEV.pdf

    de fin d'emploi $ 59 675 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • RFA2122-SEP.pdf

    pdf 1,08 Mo RFA2122-SEP.pdf

    de fin d'emploi $ 29 599 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • RFA 2022-2023 - Victoriaville

    pdf 1,16 Mo RFA2223_VIC.pdf

    de fin d'emploi $ 48 565 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • RFA 2022-2023 - Vieux-Montréal

    pdf 1,14 Mo RFA2223_VIE.pdf

    sécurité et de fin d'emploi $ $ 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES…

    Mise à jour : 2 avril 2024

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