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    pdf 470 Ko RFA2122-ABI.pdf

    de fin d'emploi $ 75 000 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • RFA2122_AHU.xlsx

    pdf 510 Ko RFA2122-AHU.pdf

    de fin d'emploi $ 108 866 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2024

    pdf 2,26 Mo Engagements-financiers-03-2024.pdf

    la dette O.T. (AUTRES SUBVENTIONS) Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de dette…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Engagements financiers MEQ novembre 2022

    pdf 474 Ko MEQ-Engagement-financiers-novembre-2022.pdf

    Professionnels Participer aux travaux de rédaction d'un programme-cadre de francisation pour les personnes immigrantes ayant peu de compétences en…

    Mise à jour : 20 décembre 2022

  • Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

    pdf 1,67 Mo 25-888_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 25 février 2026

  • Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

    pdf 7,51 Mo DAI_no_BSM-2026-005685.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 26 janvier 2026

  • Répartitions des effectifs étudiants pour les abandons des programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en an

    pdf 2,79 Mo 25-115_Diffusion.pdf

    sexe à la naissance. Les personnes non binaires sont des personnes dont le genre se situe en dehors du modèle binaire masculin-féminin. Sont entre autres…

    Mise à jour : 26 juin 2025

  • RE___EXTERNE__Suivi.pdf

    pdf 483 Ko RE___EXTERNE__Suivi.pdf

    ravailleurs_touches Nombre_de_jours_personnes_perdus_dans_annee Debut_du_conflit Date_de_fin Date_expiration_derniere_convention_collective Nombre_ jours_per…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • AI_greve_lockout_2025_03.xlsx

    xlsx 275 Ko AI_greve_lockout_2025_03.xlsx

    ravailleurs_touches Nombre_de_jours_personnes_perdus_dans_annee Debut_du_conflit Date_de_fin Date_expiration_derniere_convention_collective Nombre_ jours_per…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • Document déposé - DOSSDEC

    pdf 9,12 Mo RA-aide-financiere-ctreq.pdf

    protection des renseignements personnels. RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la loi prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 24 novembre 2023

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