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  • Liste des constats d'infraction signifiés pour le radar photo mobile sur la A-25 sud - BSM-2024-004049

    pdf 890 Ko DAI_no_BSM-2024-004049.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 28 mai 2024

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de juillet 2023

    pdf 5,22 Mo Engagements-financiers-07-2023.PDF

    des réseaux de transport terrestre Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes (PAGTCP) : Subventions pour le service de dette…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

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    Mise à jour : 14 avril 2025

  • Données contenues dans le rapport "Prévisions de l’effectif étudiant au collégial 2024-2033"

    pdf 1,26 Mo 24-742_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 10 mars 2025

  • Rapport financier 2017 – Formulaire codifié des municipalités centrales ayant des compétences d'agglomération

    xlsx 1,67 Mo a3_formulaire_codifie_rf_2017_agglo.xlsx

    2017 PORTRAIT GLOBAL Non audité Effectifs Semaine Nombre d'heures Rémunération Charges Total 1 personnes/ normale rémunérées au sociales année 2…

    Mise à jour : 18 février 2019

  • Engagements financiers janvier 2020

    pdf 4,58 Mo engagements_financiers_01-2020.pdf

    I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2020-01-08 1333460 Services de sécurité des personnes * GROUPE DE SÉCURITÉ GARDA S.E.N.C. Montréal 49…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • RFA 2022-2023 - Saint-Jérôme

    pdf 1,20 Mo RFA2223_JER.pdf

    fin d'emploi 814 188 351 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • RFA 2022-2023 - Lionel Groulx

    pdf 1,20 Mo RFA2223_LIO.pdf

    de fin d'emploi $ 8 226 40 41 Frais de déménagement 0 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • RFA2122-LIO.pdf

    pdf 1,14 Mo RFA2122-LIO.pdf

    de fin d'emploi $ 16 779 40 41 Frais de déménagement 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • RFA 2023-2024 - Lionel Groulx

    pdf 495 Ko RFA2324_LIO.pdf

    de fin d'emploi $ 52 497 40 41 Frais de déménagement 0 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES…

    Mise à jour : 24 février 2025

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