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  • RFA 2023-2024 - compilation des 48 cégeps

    pdf 426 Ko Compilation-cegeps_RFA2324.pdf

    613 040 2 797 855 40 41 Frais de déménagement 20 308 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 24 février 2025

  • RFA2122_ZZZ (Version Stat).xlsx

    pdf 417 Ko Compilation-cegeps_RFA2122.pdf

    382 1 876 851 40 41 Frais de déménagement 6 924 2 000 41 42 Frais de déplacement (entrevues des personnes en disponibilité ) 42 43 TOTAL DES DÉPENSES DE…

    Mise à jour : 1 mars 2023

  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

    pdf 25 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

    innovantes en formation professionnelle 553 024,00 0,00 553 024,00 15191 Soutien à l’accompagnement des personnes dans leur démarche de reconnaissance des…

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

    pdf 7,66 Mo 24-275_Diffusion.pdf

    tenues entre la ville et le MEQ pour les 3 projets mentionnés ci-haut, et le cas échant, le nom des personnes présentes lors de ces rencontres; 6. Prévision…

    Mise à jour : 10 octobre 2024

  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

    pdf 16,35 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_7_.pdf

    innovantes en formation professionnelle 541 409,00 0,00 541 409,00 15191 Soutien à l’accompagnement des personnes dans leur démarche de reconnaissance des…

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

    pdf 27 Mo Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_5_.pdf

    en formation professionnelle 792 513,00 4 517,00 797 030,00 15191 Soutien à l’accompagnement des personnes dans leur démarche de reconnaissance des acquis et…

    Mise à jour : 21 mars 2024

  • Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2024-004476

    pdf 1,07 Mo DAI_no_BSM-2024-004476.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 26 septembre 2024

  • Le nombre de garçons et de filles en secondaire 1 pour toutes les écoles privées du Québec pour la période de 2008-2009 à 2023-2024.

    pdf 1,47 Mo 24-872_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 29 avril 2025

  • Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026.

    pdf 1,20 Mo 25-191_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 24 juillet 2025

  • pecc-bioenergie-final.PDF

    pdf 2,54 Mo pecc-bioenergie-final.PDF

    Directeur général Bright Diamond Consulting Michaël Roberge Consultant Bright Diamond Consulting Personnes en soutien Christophe Aura Conseiller Copticom…

    Mise à jour : 23 novembre 2020

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