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  • M34040_Diffusion.pdf

    pdf 6,33 Mo M34040_Diffusion.pdf

    personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

    Mise à jour : 18 septembre 2023

  • TR__Rapport_du_mois_d_avril.pdf

    pdf 403 Ko TR__Rapport_du_mois_d_avril.pdf

    ravailleurs_touches Nombre_de_jours_personnes_perdus_dans_annee Debut_du_conflit Date_de_fin Date_expiration_derniere_convention_collective Nombre_ jours_per…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • AI_greve_lockout_2025_04.xlsx

    xlsx 262 Ko AI_greve_lockout_2025_04.xlsx

    ravailleurs_touches Nombre_de_jours_personnes_perdus_dans_annee Debut_du_conflit Date_de_fin Date_expiration_derniere_convention_collective Nombre_ jours_per…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • Rapport_du_mois_d_avril.pdf

    pdf 373 Ko Rapport_du_mois_d_avril.pdf

    ravailleurs_touches Nombre_de_jours_personnes_perdus_dans_annee Debut_du_conflit Date_de_fin Date_expiration_derniere_convention_collective Nombre_ jours_per…

    Mise à jour : 23 septembre 2025

  • Expenditure budget 2023-2024 - 2023-2024 Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments

    pdf 3,41 Mo 7_Annual_Management_Plans_Investments.pdf

    ture de transport en commun PAGTCP Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes PAGITC Programme d’aide gouvernementale…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Rapport final de l’enquête-cordon 2017, région Québec-Lévis

    pdf 11,46 Mo rapport-final.pdf

    classification usuelle du Ministère, excluant les piétons et les vélos. Cette tâche nécessitait deux personnes additionnelles. 2.4 Signalisation Les planches…

    Mise à jour : 7 novembre 2025

  • 24-165_Diffusion.pdf

    pdf 1,17 Mo 24-165_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 19 juillet 2024

  • Demande accès formation professionnelle 9 septembre 2022

    pdf 3,09 Mo 22-126_Diffusion.pdf

    formation professionnelle, par centre de service scolaire ou commission scolaire, le nombre de personnes ayant utilisé la passerelle CFMS-DEP ainsi que le…

    Mise à jour : 4 octobre 2022

  • Liste de dossiers dans lesquels un avis de règlement hors cour a été déposé en 2023 - BSM-2024-003438

    pdf 605 Ko DAI_no_BSM-2024-003438.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 18 mars 2024

  • Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

    pdf 1,67 Mo 25-456_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 22 octobre 2025

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