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  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Mars 2023

    pdf 1,35 Mo 0065-03-2023.pdf

    activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Demande d'accès à l'information 202209-30

    pdf 8,02 Mo 202209-30_REP.pdf

    numéro NEQ : 2240653834 déposée au registre des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales. Ci-après appelé (e) le «PROMOTEUR»…

    Mise à jour : 17 juillet 2024

  • Demande d'accès à l'information 202209-30

    pdf 8,02 Mo 202209-30_REP.pdf

    numéro NEQ : 2240653834 déposée au registre des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales. Ci-après appelé (e) le «PROMOTEUR»…

    Mise à jour : 17 juillet 2024

  • Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

    pdf 2,93 Mo 23-687_Diffusion.pdf

    Eastern Townships 2022 0 886000 Western Québec 2021 10 886000 Western Québec 2022 5 888000 Lester-B.-Person 2022 1 Total 449 Liste des locaux munis…

    Mise à jour : 24 avril 2024

  • Expenditure budget 2024-2025 - Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2024-2025

    pdf 2,18 Mo 8-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

    ture de transport en commun PAGTCP Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes PAGITC Programme d’aide gouvernementale…

    Mise à jour : 3 mai 2024

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Mars 2023

    pdf 1,35 Mo 0065-03-2023.pdf

    activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Nombre d’individus et d’équivalents à temps complet de chaque classe d’emploi du personnel de soutien scolaire pour chaque CSS/CS de l’année 2018-2019 à 2023-2024, ventilé par année.

    pdf 1,79 Mo 24-475_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 18 novembre 2024

  • Québec Infrastructure Plan 2022-2032

    pdf 3,14 Mo 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

    des demandes - MJQ RI_22 5 2 Facturation obligatoire Solution Évolutive - Transport Rémunéré de Personnes - ARQ RI_7 6 3 Modernisation du réseau de…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

    pdf 7,72 Mo 25-297_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 12 septembre 2025

  • Demande d'accès à l'information 202111078

    pdf 1,80 Mo DO_21-11-078-CA.pdf

    personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

    Mise à jour : 26 mai 2023

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