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  • Tableaux présentant le nombre de professionnelles et professionnels dans le réseau scolaire public (avec les détails et les totaux) par centre de services scolaire/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’e

    pdf 1,99 Mo 25-25_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 9 mai 2025
  • Diverses informations sur les années de construction et la qualité de l'air des écoles du Québec

    pdf 1,41 Mo 25-351_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 29 septembre 2025
  • Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.

    pdf 2,58 Mo 24-682_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 10 février 2025
  • Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

    pdf 2,50 Mo 24-393_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 5 novembre 2024
  • Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

    pdf 3,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 15 décembre 2025
  • Prévisions des effectifs de tous les établissements des Centres de services scolaires et de Commissions scolaires en 2025.

    pdf 1,40 Mo 25-220_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 22 juillet 2025
  • 2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

    pdf 0,95 Mo DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

    RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

    Mise à jour : 25 juillet 2024
  • Le nombre d’étudiants inscrits dans les universités du Québec pour chaque trimerste d'automne et d'hiver de 2016 à 2026, regroupés par université (Mcgill, Polytechnique, etc.) , programme universitaire (Génie électrique, Génie mécanique, Droit

    pdf 3,08 Mo 25-957_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 27 février 2026
  • engagements-financiers_novembre2024.pdf

    pdf 1,99 Mo engagements-financiers_novembre2024.pdf

    activités de formation offertes par le comité sur la formation continue et le perfectionnement des personnes responsables d'un service de garde en milieu…

    Mise à jour : 12 décembre 2024
  • Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

    pdf 1,20 Mo 24-271_Diffusion.pdf

    programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16.…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

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