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  • INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

    pdf 18,36 Mo ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

    des particularités de chacune. En effet, il est attendu qu’une entreprise employant plus de 150 personnes ait une génération de matières organiques…

    Mise à jour : 24 novembre 2022

  • Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

    pdf 5,58 Mo 25-346_Diffusion.pdf

    responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 4 Originale signée Nombre de personnes admissibles à l'enseignement en anglais selon…

    Mise à jour : 26 septembre 2025

  • 2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

    pdf 1,48 Mo DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée…

    Mise à jour : 5 octobre 2023

  • Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

    pdf 3,42 Mo 24-766_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 20 mars 2025

  • Diverses informations faisant état du taux d’absentéisme dans le réseau scolaire parmi les élèves, depuis janvier 2022; Nombre de jours d’absence moyen par élève dans l’ensemble du réseau scolaire, pour chacune des dix dernières années.

    pdf 2,84 Mo 24-663_Diffsuion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 13 février 2025

  • Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

    pdf 1,10 Mo 25-304_Diffusion.pdf

    Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

    Mise à jour : 16 octobre 2025

  • 2024-25-051

    pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf

    Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

    Mise à jour : 16 septembre 2024

  • 2024-25-051

    pdf 2,48 Mo 2024-25-051.pdf

    Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a…

    Mise à jour : 13 février 2025

  • Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

    pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

    Intérêt de l’élève démontré par une lettre de motivation,Autre critère d’inscription Video or in-person auditions showing interest. 883022 École secondaire…

    Mise à jour : 6 février 2025

  • Volumétrie des causes criminelles avec verdict de non responsabilité criminelle ou avec ordonnance d'évaluation mentale de 2013 à 2023 - BSM-2024-003665

    pdf 4,06 Mo DAI_no_BSM-2024-003665.pdf

    RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

    Mise à jour : 18 mars 2024

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