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pdf 4,38 Mo 24-647_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 6 février 2025

Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

pdf 5,64 Mo 23-679_Diffusion_Amendee.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 24 avril 2024

Données à jour de la demande 23-578 concernant les prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, données provinciales et les données par centre de services scolaire, par région administrative et RMR.

pdf 2,36 Mo 24-602_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 17 février 2025

25-621_Diffusion.pdf

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Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5,13 Mo 24-223_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 26 juillet 2024

INV_BiFj-118_BiFj-119_BiFj-125_2015_2016_remis_au_MCC.xlsx

pdf 19,61 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.9.pdf

généralement présenté par une seule personne qui se sert d'une scène formé d'un cadre en bois décoré d'étoffes colorés; il avait parfois l’assistance d’une…

Mise à jour : 13 décembre 2023

Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

xls 2,05 Mo Bibliographie_ISAQ.xls

Larouche, Céline 1981 Catalogue des artefacts récoltés sur le site BiFm-1 (Oka) par différentes personnes. Université de Montréal, Département…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1,93 Mo 25-288_Diffusion.pdf

Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout…

Mise à jour : 7 août 2025

Document affichant les transactions par cartes de crédit depuis janvier 2021

pdf 7,99 Mo DA-releves-cartes-credit-janvier2021-MRIF-20240620-007.pdf

personnels p.j. 7 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Demande d'obtenir tous les relevés de cartes de crédit du MESS depuis janvier 2021 ainsi que tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes

pdf 2,23 Mo AI_M20242889_demande_obtenir_releves_cartes_credit_MESS.pdf

crime ou des infractions aux lois ou dans l’exercice d’une collaboration, à cette fin, avec une personne ou un organisme chargé d’une telle fonction, lorsque…

Mise à jour : 16 septembre 2024

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Tableaux transmis: Nombre d'individus et d'ETP pour le personnel de soutien, par CSS/CS et classe d'emploi, incluant Crie et Kativik (Année scolaire 2022-2023)

Données à jour de la demande 23-578 concernant les prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, données provinciales et les données par centre de services scolaire, par région administrative et RMR.

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Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

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